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La Démocratie chrétienne et le M.R.P. de 1946 à 1959

Dix ans après le début de la crise des subprimes, la conjoncture des premières années du troisième millénaire demande un regard ample sur les dynamiques de l'économie sans travail, entendue comme l'ensemble des opérations financières qui ne rémunèrent directement ni le travail humain ni l'échange d'un bien.

Le droit face à l'économie sans travail - Tome 2, L'approche internationale

Les articles 1382 et suivants sont le fruit d'une histoire dont les premiers fondements se développent dans la Rome Antique.
De cette période fondatrice, un triple héritage, associant le droit romain, le droit vulgaro-franc et le droit canonique naissant, fournit aux juristes médiévaux le matériau pour préciser davantage les contours de la responsabilité civile. Sans parvenir à énoncer un principe général de responsabilité civile pour faute personnelle, le jus commune contribue à l'élaboration des théories de l'imputation, du dommage, de la causalité et de la restitution tout en demeurant tributaire de l'esprit casuistique propre au droit romain.
Les droits propres, quant à eux, permettent une affirmation progressive de la responsabilité civile avec les apports décisifs des évolutions de la procédure. Une première formulation du principe général est même établie dans un coutumier privé de la fin du XlVe siècle, mais sa faible diffusion en atténue la portée. Cependant, ce domaine de la responsabilité s'affranchit de sa matrice pénale en lui empruntant des traits caractéristiques qui, pour certains, la distingueront désormais.
La période moderne poursuit l'oeuvre engagée à propos des conditions et des effets de la responsabilité. La faute, le dommage, la causalité et la réparation font l'objet d'une systématisation partielle qui n'aboutit pas à l'affirmation du principe général. Une telle démarche revient à Grotius qui formule le premier une clause générale de responsabilité. La doctrine française, à l'instar de Domat, s'engage dans cette voie.
Son oeuvre est bientôt reprise par Prévost de la Jannès qui dégage le principe de la liste des cas dans laquelle il se trouvait inséré. Si Pothier donne les définitions du délit et du quasi-délit, c'est Garat qui opère une synthèse entre les deux sources doctrinales majeures du Code civil. La période révolutionnaire révèle enfin les hésitations dans les divers projets de législation civile uniforme entre une conception objective de la responsabilité et une approche subjective.
Mais les rédacteurs consacrent finalement un principe général de responsabilité pour faute personnelle.

Origines de la responsabilite pour faute personnelle dans le code civil de 1804 (les)

Le Némésis

Les sources du droit sont en perpétuelle évolution depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Mobilisant le fonds documentaire de la bibliothèque de la Cour de cassation, cet ouvrage met en regard la dimension historique des diverses sources du droit (coutumes, lois, jurisprudence) en la confrontant à ses prolongements contemporains. L'actualité internationale et nationale mettent l'accent sur un regard croisé entre histoire et droit sur l'ordonnancement des sources et sur la place de la jurisprudence.

Les sources du droit à l'aune de la pratique judiciaire

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Société Secrète

Critique d'art, Victor pense avoir fait la découverte de sa carrièrelorsque des oeuvres produites à l'aide de mannequins sont retrouvéesun peu partout. Si cet art sauvage fascine le jeune homme, il se rendcompte que ces mises en scène reprennent des grandes scènesmacabres de la littérature. Quand un auteur anonyme écrit à Victorpour lui dire qu'il ne voit que la moitié des installations, c'est le début derévélations plus sinistres.

Art Sauvage

Lorsque Pierre accepte de passer une fin de semaine sur un catamaran avec des amis de son école, il est heureux de fuir l’inquiétant personnage qui le pourchasse depuis l’invitation. Pierre pense être la nouvelle victime des Croquemitaines, un groupe anonyme qui effraie des élèves pour poster sur internet les vidéos de leurs proies. Ce voyage en bateau est pour lui une façon d’échapper aux mauvais plaisantins.Mais quand les apparitions continuent au milieu de la mer, il n’est plus certain qu’il s’agisse d’une blague.

La Démocratie chrétienne et le M.R.P. de 1946 à 1959

Résumé

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