L'épargne salariale au coeur du contrat social

Jean-Baptiste de Foucauld

Sciences humaines et sociales Politique et faits de société

Publié par Documentation française, le 01 juin 2000

Résumé

A quelles conditions l'épargne salariale peut-elle contribuer à la mise en place des nouvelles règles du jeu dont notre société à besoin ? Pour répondre à cette question, le rapport commence par inventorier les diverses formes d'épargne salariale existantes (intéressement, participation, plans d'épargne d'entreprise, actionnariat salarié, stock-options, comptes épargne-temps) et par dresser un état des lieux en France, en Europe et à l'étranger. Les auteurs plaidant ensuite pour une conception régulationiste et négociée de l'épargne salariale, susceptible de dynamiser notre modèle social. Ils appellent de leurs voeux une démarche participative pour simplifier et harmoniser les dispositifs existants. Ils formulent un ensemble de propositions concrètes pour mieux diffuser l'épargne salariale, particulièrement dans les PME ; pour accompagner un développement raisonné et raisonnable de l'actionnariat salarié en l'organisant dans le cadre d'une gouvernance d'entreprise plus transparente et participative ; pour rendre plus juste le régime juridique, social et fiscal des stock-options ; pour aider les salariés qui la souhaitent à allonger l'horizon de placement de leur épargne ; pour utiliser l'épargne salariale au profit de l'emploi, de l'aménagement du temps de travail, de la lutte contre l'exclusion et de la réduction des inégalités.