Droit de l'urbanisme

Droit de l'urbanisme campus

Le droit de l'urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d'urbanisme et à la technicité des instruments qu'il met en oeuvre. L'ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la police et les actions d'urbanisme. Le droit de l'urbanisme fait par ailleurs l'objet d'une mutation rapide. Entièrement refondue, cette 4e édition rend compte des réformes récentes, notamment de celle des autorisations d'urbanisme issue de l'ordonnance du 8 décembre 2005. Elle fait toujours une large place à la jurisprudence. Selon le principe de la collection, les travaux dirigés permettent une application immédiate des chapitres du cours. Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit et des IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de l'urbanisme (agents de l'administration, avocats, notaires, architectes, etc.)...

Droit de l'urbanisme (4e édition)

Contenu : un commentaire particulièrement riche des dispositions du code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux textes extérieurs au code ; le rappel des dispositions des codes antérieurs et des solutions auxquelles elles ont donné lieu ; d'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes, nationaux et communautaires, relatifs aux marchés publics ainsi qu'aux contrats publics voisins (délégations de service public, contrats de partenariat, baux emphytéotiques...). Textes récents et nouveautés. Textes récents et nouveautés : Décret du 8 décembre 2010 relatif aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics. Décret du 26 avril 2010 relatif aux contrats de concession de travaux publics et portant diverses dispositions en matière de commande publique. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics (Circulaire du 29 décembre 2009). Arrêtés des 8 et 16 septembre 2009 portant respectivement approbation des CCAG travaux, marchés industriels, prestations intellectuelles et TIC.

Codes des marchés publics 2011

Le droit des marchés publics est aujourd'hui une matière particulièrement complexe du fait des réformes successives qu'a connues le Code des marchés, de l'interférence des normes communautaires et de la multiplication des textes nationaux non codifiés relative aux contrats publics. Pour faire face à cette complexité, les auteurs, universitaires et praticiens de renom, tous spécialistes des contrats publics, se sont attachés à organiser, détailler et expliciter l'état du droit en la matière. Le Code des marchés publics Litec offre ainsi un commentaire particulièrement riche des dispositions du code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux textes extérieurs au code; un rappel des dispositions des codes antérieurs et des solutions auxquelles elles ont donné lieu; d'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes, nationaux et communautaires, relatifs tant aux marchés publics eux-mêmes qu'aux contrats publics voisins (délégation de service public, contrats partenariat, baux emphytéotiques...). Le Code des marchés public Litec constitue ainsi un outil particulièrement indispensable aux acteurs publics et particulièrement qui souhaitent disposer d'une vision claire et aussi complète que possible de la matière.

Code des marchés publics 2009

Un commentaire particulièrement riche des dispositions du 
code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences 
nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux 
textes extérieurs au code ; le rappel des dispositions des codes 
antérieurs et des solutions auxquelles elles ont donné lieu ; 
d'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes, 
nationaux et communautaires, relatifs aux marchés publics 
ainsi qu'aux contrats publics voisins (délégations de service 
public, contrats de partenariat, baux emphytéotiques...). Parmi 
les nouveautés le décret du 29 décembre 2011 modifiant les 
seuils applicables aux marchés et contrats relevant de la 
commande publique le décret du 9 décembre 201 1 modifiant 
certains seuils du Code des marchés publics ; le décret du 14 
septembre 201 1 relatif à la passation et à l'exécution des 
marchés publics de défense ou de sécurité le décret du 25 août 
2011 modifiant certaines dispositions applicables aux marchés 
et contrats relevant de la commande publique.

Code des marchés publics 2012

Les atouts du code LexisNexis :
- un commentaire particulièrement riche des dispositions du code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux textes extérieurs au code ;
- le rappel des dispositions des codes antérieurs et des solutions auxquelles elles ont donné lieu ;
- d'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes, nationaux et communautaires, relatifs aux marchés publics ainsi qu'aux contrats publics voisins (délégations de service public, contrats de partenariat, baux emphytéotiques...).
Cette huitième édition intègre notamment :
- le décret du 2B septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics ;
- le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics du 2B septembre 2014 ;
- le règlement (UE) de la Commission n° 1336/2013 du 13 décembre 2013 modifiant les directives 2004/17/CE, 2004/18/CE et 2009/81/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne leurs seuils d'application pour les procédures de passation des marchés.
Code commenté sous la direction de François Llorens et Pierre Soler-Couteaux, professeurs à l'université de Strasbourg, avocats au barreau de Strasbourg, avec la collaboration de : Pascal Devillers, vice-président du tribunal administratif de Strasbourg : Gabriel Eckert, professeur à l'Institut d'études politiques de Strasbourg : Florian Linditch, professeur à Aix-Marseille-Université, avocat au barreau de Marseille : Guillaume Llorens, avocat au barreau de Strasbourg ; Marianne Portelli, juriste auprès d'une entreprise publique ; Raphaël Schneider, juriste à la Cellule d'informations financières de la Région wallonne et de ta Communauté française de Belgique et Willy Zimmer, professeur à l'université de Strasbourg, avocat au barreau de Strasbourg.

Code des marchés publics (édition 2015)

Le droit de l'urbanisme contemporain présente un double caractère. Complexe, en raison notamment de la pluralité des autorités habilitées à édicter les règles de l'urbanisme et des liens étroits qui le lie aux droits voisins, c'est aussi un droit essentiellement pratique en constante évolution. Cette édition est le reflet d'une importante activité législative, réglementaire et jurisprudentielle.

Droit de l'urbanisme

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