Droit de l'urbanisme

Le droit de l'urbanisme contemporain présente un double caractère. Complexe, en raison notamment de la pluralité des autorités habilitées à édicter les règles de l'urbanisme et des liens étroits qui le lie aux droits voisins, c'est aussi un droit essentiellement pratique en constante évolution. Cette édition est le reflet d'une importante activité législative, réglementaire et jurisprudentielle.

Droit de l'urbanisme 2015

Contenu : un commentaire particulièrement riche des dispositions du code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux textes extérieurs au code ; le rappel des dispositions des codes antérieurs et des solutions auxquelles elles ont donné lieu ; d'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes, nationaux et communautaires, relatifs aux marchés publics ainsi qu'aux contrats publics voisins (délégations de service public, contrats de partenariat, baux emphytéotiques...). Textes récents et nouveautés. Textes récents et nouveautés : Décret du 8 décembre 2010 relatif aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics. Décret du 26 avril 2010 relatif aux contrats de concession de travaux publics et portant diverses dispositions en matière de commande publique. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics (Circulaire du 29 décembre 2009). Arrêtés des 8 et 16 septembre 2009 portant respectivement approbation des CCAG travaux, marchés industriels, prestations intellectuelles et TIC.

Codes des marchés publics 2011

Les atouts du code LexisNexis :
- un commentaire particulièrement riche des dispositions du code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux textes extérieurs au code ;
- le rappel des dispositions des codes antérieurs et des solutions auxquelles elles ont donné lieu ;
- d'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes, nationaux et communautaires, relatifs aux marchés publics ainsi qu'aux contrats publics voisins (délégations de service public, contrats de partenariat, baux emphytéotiques...).
Cette huitième édition intègre notamment :
- le décret du 2B septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics ;
- le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics du 2B septembre 2014 ;
- le règlement (UE) de la Commission n° 1336/2013 du 13 décembre 2013 modifiant les directives 2004/17/CE, 2004/18/CE et 2009/81/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne leurs seuils d'application pour les procédures de passation des marchés.
Code commenté sous la direction de François Llorens et Pierre Soler-Couteaux, professeurs à l'université de Strasbourg, avocats au barreau de Strasbourg, avec la collaboration de : Pascal Devillers, vice-président du tribunal administratif de Strasbourg : Gabriel Eckert, professeur à l'Institut d'études politiques de Strasbourg : Florian Linditch, professeur à Aix-Marseille-Université, avocat au barreau de Marseille : Guillaume Llorens, avocat au barreau de Strasbourg ; Marianne Portelli, juriste auprès d'une entreprise publique ; Raphaël Schneider, juriste à la Cellule d'informations financières de la Région wallonne et de ta Communauté française de Belgique et Willy Zimmer, professeur à l'université de Strasbourg, avocat au barreau de Strasbourg.

Code des marchés publics (édition 2015)

La loi SRU constitue la plus grande réforme qu'ait connu le code de l'urbanisme depuis 1967. Elle impose une conception plus globale du développement urbain en attachant une importance plus grande à la notion de projet urbain. Au-delà des principes généraux, les aménageurs s'interrogent sur les conséquences de la loi : Quelle est la place des opérations d'habitat individuel dans le renouvellement urbain ? Comment gérer l'articulation entre la ZAC et le PLU ? Comment libérer du foncier au moyen de la participation pour voie nouvelle et réseaux ? La loi SRU va-t-elle réduire le contentieux de l'urbanisme ? Le Snal a organisé une réunion professionnelle réunissant rédacteurs et spécialistes de la loi SRU pour répondre aux questions des aménageurs. Le présent ouvrage retrace les points forts des débats.

La Loi Sru Et Les Amenageurs

Droit de l'urbanisme campus

Le droit des marchés publics est aujourd'hui une matière particulièrement complexe du fait des réformes successives qu'a connues le Code des marchés, de l'interférence des normes communautaires et de la multiplication des textes nationaux non codifiés relative aux contrats publics. Pour faire face à cette complexité, les auteurs, universitaires et praticiens de renom, tous spécialistes des contrats publics, se sont attachés à organiser, détailler et expliciter l'état du droit en la matière. Le Code des marchés publics Litec offre ainsi un commentaire particulièrement riche des dispositions du code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux textes extérieurs au code; un rappel des dispositions des codes antérieurs et des solutions auxquelles elles ont donné lieu; d'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes, nationaux et communautaires, relatifs tant aux marchés publics eux-mêmes qu'aux contrats publics voisins (délégation de service public, contrats partenariat, baux emphytéotiques...). Le Code des marchés public Litec constitue ainsi un outil particulièrement indispensable aux acteurs publics et particulièrement qui souhaitent disposer d'une vision claire et aussi complète que possible de la matière.

Code des marchés publics 2009

Contenu : Un commentaire particulièrement riche, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire et à la doctrine administrative ; Le rappel des dispositions et des solutions antérieures ; D'importantes annexes regroupant l'ensemble des textes relatifs aux marchés publics et aux contrats voisins (délégations de service public, contrats de partenariat, baux emphytéotiques...).

Droit de l'urbanisme

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