De l'obligation d'information dans les contrats - Essai d'une théorie

Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d'une filiation, d'un nom, d'un prénom, et aussi sans doute d'un domicile et d'une nationalité. Tout au long de la vie se nouent de multiples liens juridiques créateurs d'obligations diverses (achats les plus quotidiens, mariage, contrat de travail, etc.). Même la mort est soumise à de nombreuses règles de droit (sort du cadavre, respect dû à la mémoire des morts). Cette familiarité du droit ne doit pas tromper : le droit est une discipline complexe, au vocabulaire particulier, à la technicité indéniable.Au-delà de cette technicité et de la variété de matières juridiques, cet ouvrage invite à « penser en droit », à cerner la structure et le cadre général de cette discipline pour mieux mesurer l'apport du regard juridique dans nos sociétés.

Introduction au droit

Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d’une filiation, d’un nom, d’un prénom, et aussi sans doute d’un domicile et d’une nationalité. Tout au long de la vie se nouent de multiples liens juridiques créateurs d’obligations diverses (achats les plus quotidiens, mariage, contrat de travail, etc.). Même la mort est soumise à de nombreuses règles de droit (sort du cadavre, respect dû à la mémoire des morts). Cette familiarité du droit ne doit pas tromper?: le droit est une discipline complexe, au vocabulaire particulier, à la technicité indéniable.Au-delà de cette technicité et de la variété de matières juridiques, cet ouvrage invite à «?penser en droit?», à cerner la structure et le cadre général de cette discipline pour mieux mesurer l’apport du regard juridique dans nos sociétés.

L'interdit est-il l'ennemi de la liberté ? Celle-ci est-elle toujours du côté du permis ? Cet ouvrage montre que la réponse à ces questions n'est pas si simple. Le consentement et le contrat ne suffisent pas à garantir la liberté, et ils en sont même parfois les fossoyeurs ; à l'inverse, l'interdit ou la dignité n'en sont pas toujours les ennemis. La simple non-ingérence de l'État ne suffit en réalité pas pour assurer l'autonomie des personnes et le pluralisme des choix de vie. Le droit a alors un rôle à jouer pour soutenir la liberté, entendue comme le projet et le processus d'émancipation de tous et de chacun. La liberté des modernes et les droits de l'homme doivent être défendus, mais conforter les acquis de la liberté individuelle suppose de s'intéresser à ce dont elle a besoin pour être instituée, et ce afin d'éviter qu'elle ne se délite ou ne se retourne contre les plus faibles. La liberté ne peut pas être la liberté de détruire ce qui protège et garantit la liberté.

L'institution de la liberté

Liber amicorum - Etudes offertes à Geneviève Viney

Introduction générale au droit

« On lie les bœufs par les cornes, et les hommes par les paroles », disait le juriste Loysel en 1607. Toute l’ambivalence du contrat est là. En échangeant leurs paroles, les hommes s’engagent et se lient les uns aux autres. Par leur parole encore, ils peuvent se projeter dans l’avenir et tenter d’avoir prise sur lui. Enfin, en respectant la parole qu’ils ont donnée, ils lui confèrent sa valeur, déterminant la nature de la relation qu’ils ont nouée avec les autres.Le « droit des contrats » désigne ainsi le « droit des obligations librement consenties », en d’autres termes le droit des engagements volontaires. Mais la liberté de se lier ne serait-elle pas un oxymore ? Au droit revient la tâche de canaliser et de garantir la parole donnée, et ce faisant d’articuler tous les mots qui disent le contrat, à commencer par la liberté, la volonté, la force obligatoire, la loi et, bien sûr, la justice.

Le droit des contrats

Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d’une filiation, d’un nom, d’un prénom, et aussi sans doute d’un domicile et d’une nationalité. Tout au long de la vie se nouent de multiples liens juridiques créateurs d’obligations diverses (achats les plus quotidiens, mariage, contrat de travail, etc.). Même la mort est soumise à de nombreuses règles de droit (sort du cadavre, respect dû à la mémoire des morts). Cette familiarité du droit ne doit pas tromper : le droit est une discipline complexe, au vocabulaire particulier, à la technicité indéniable.Au-delà de cette technicité et de la variété de matières juridiques, cet ouvrage invite à « penser en droit », à cerner la structure et le cadre général de cette discipline pour mieux mesurer l’apport du regard juridique dans nos sociétés.

En droit, une obligation est définie précisément comme un lien entre deux ou plusieurs personnes en vertu duquel l'une d'entre elles est tenue envers une ou plusieurs autres de faire quelque chose. Une obligation implique celui qui doit, le débiteur, tenu d'une dette, et celui à qui l'on doit, le créancier titulaire d'une créance. Le lien d'obligation a ainsi deux faces : du côté du débiteur, côté passif, l'obligation est une dette, du côté du créancier, elle est une créance. C'est donc une notion ambivalente dont la nature est plus ou moins contraignante selon le type d'obligation. Cet ouvrage très complet est entièrement à jour des dernières réformes des droits français et européen. Ce tome est le premier de deux manuels clairs et synthétiques écrits par une excellente pédagogue, pour démystifier une matière complexe abordée dès le début de la licence.

De l'obligation d'information dans les contrats - Essai d'une théorie

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