Les grands arrêts de la Cour suprême des États-Unis

1974. Watergate. Les Français sourient. Les Américains sont des enfants. Ils n'entendent rien à la politique. 1998. Monicagate. Les Français sourient derechef. Un peuple de puritains. Et si, d'aventure, les immatures n'étaient pas ceux qu'on croit ? Car, ne pas comprendre que - même juridiques - les cultures diffèrent les unes des autres, n'est-ce pas manifester son immaturité ? Les malentendus juridiques transatlantiques, anciens, reposent moins sur la naïveté ou la pudibonderie supposée des Américains que sur la persistante incompréhension des Français. Autres perspectives : autre système de preuve. Autre système de preuve : autres perspectives. Et les tensions subies aujourd'hui par le système juridique des États-Unis attestent moins une faiblesse congénitale qu'une contradiction récente issue du désir de trop bien faire. L'esprit des lois. Toujours l'esprit des lois. D. A. & S. R.

De Nixon à Clinton - Malentendus juridiques transatlantiques

Par la participation active des citoyens américains à l'élaboration et l'application du droit, celui-ci répond, aux yeux du public, aux besoins et espoir d'une société démocratique moderne. Il apparaît même comme la quintessence de la modernité. Cette synthèse des principes fondamentaux du droit américain offre une utile réflexion au moment où l'Europe semble, à son tour, s'engager sur la voie du fédéralisme.

Le droit des États-Unis

Introduction au droit public

Un seul instrument, une seule voix Et c'est un peuple entier qui est menace Mathilde a 10 ans. Un jour, un monophone est installe sur la place de son village. Comme l'explique le Maire, ce drole d'instrument "parle d'une seule voix, pour nous tous." Les habitants sont ravis: le monophone diffuse de la musique, mais aussi des messages importants. Bientot, les roux sont pries de se presenter sur la place du Marche, puis les myopes. Ou vont-ils ? Quand reviendront-ils ? Pourquoi les Chemises Noires, qui montent la garde aupres de l'instrument, ne veulent rien dire ? Mathilde va devoir se battre pour faire entendre une autre voix que celle du monophone: celle de la liberte.

Le Monophone

Autour de 1900, la "méthode juridique" fit l'objet de vives controverses dans le monde occidental. De nombreuses approches critiques du droit en Europe et aux Etats-Unis dénoncèrent la cécité du formalisme juridique à l'égard des réalités individuelles et sociales. Le "positivisme", qui ne s'était imposé pleinement qu'à partir de la seconde moitié du XIXe siècle, se trouva sous le feu croisé des critiques. Les réformes à apporter jaillirent en nombre partout sur les deux continents. Ces nouvelles idées furent des réactions radicales qui déstabilisèrent l'ordre des conceptions du droit établi au XIXe siècle. Aujourd'hui, nos théories et nos pratiques, nos doctrines et nos jurisprudences sont les héritières du "moment 1900", rupture dans la pensée juridique occidentale, qui marqua son passage de l'âge classique à l'âge moderne. C'est sur ces héritages que des intervenants venus d'Europe et des Etats-Unis se sont penchés, chacun dans leurs domaines respectifs (la philosophie, le droit, l'histoire, la sociologie et l'anthropologie), au cours du second colloque international du Centre de droit public comparé de l'université Panthéon-Assas qui s'est tenu à Paris les 28 et 29 mai 2015. Les interventions consignées dans cet ouvrage permettent de prendre la mesure des transformations induites par ce "moment 1900" et de comprendre pourquoi il interroge encore les juristes, qu'ils soient législateurs, juges, avocats, professeurs, en Europe comme aux Etats-Unis.

Le "moment 1900" - Critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux Etats-Unis

Le droit constitutionnel ne se borne plus à l'étude des institutions politiques, mais englobe aussi celle d'un droit constitutionnel jurisprudentiel. Ce manuel est essentiellement consacré au droit constitutionnel français, tant dans son histoire que dans ses développements contemporains, en particulier dans ses rapports avec le développement d'un droit constitutionnel europ

Droit constitutionnel

Pouvoir dire librement ce que l'on pense, faire valoir son point de vue, défendre ses opinions, communiquer ses idées, sans crainte pour sa vie, sa liberté ou ses biens, est un bien précieux que l'Europe et les États-Unis partagent en commun. Les synergies entre les deux continents sont nombreuses en matière de liberté d'expression, mais il n'y a pas mimétisme ; chacun a ses particularités.Le quatrième colloque du Centre de droit américain de l'Université Paris II (18-19 janvier 2008) en fait le bilan avec les contributions suivantes :Le Premier Amendement et la publicité commerciale (C. Edwin Baker)La liberté d'expression au Royaume Uni après le Human Rights Act de 1998 (Eric Barendt)Pour faire barrage à ceux qui n'ont pas de coeur : le discours raciste et les droits des minorités (Jeannine Bell)L'approche par catégories d'expression en droit constitutionnel américain (Daniel A. Farber)La Cour européenne des droits de l'homme et la liberté d'expression (Jean-François Flauss)La liberté d'expression en République fédérale d'Allemagne (Olivier Jouanjan)La conception française de la liberté d'expression (Jean Morange)La liberté d'expression des salariés dans l'entreprise en droit français et américain (Patrick Morvan)Liberté d'expression et sécurité nationale (Geoffrey Stone)La théorie féministe et la liberté d'expression (Susan H. Williams)La Cour suprême des États-Unis et la liberté d'expression (Elisabeth Zoller)

Les grands arrêts de la Cour suprême des États-Unis

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