Le droit français de la concurrence déloyale

Ces vaillants escorteurs à croix de Lorraine ont eu la joie d'être présents le jour J, et de faire flotter le pavillon français. Pendant les plus dures années de la guerre, seuls navires français à participer à la décisive Bataille de l'Atlantique aux côtés d'une Angleterre presque abandonnée de tous, ils ont briqué l'océan. Armées, dès 1941, par des équipages purement français, les premières corvettes cédées par la Royal Navy aux jeunes forces navales libres, furent tout de suite jetées au plus fort de la bataille des convois, vitale pour la survie des alliés. Sans discontinuer, de 1941 à 1944, ces bâtiments de 1 200 tonnes, sommairement armés et équipés, mais fortement marins, ont assuré, au fil de trois années de lutte contre le danger sous-marin, aérien et de surface, l'escorte des lents et lourds convois à destination de la Grande-Bretagne. Il y eut des pertes cruelles, celles du Mimosa, de l'Alysse, de la Combattante, mais aussi des temps forts comme la double victoire de l'Aconit, coulant, dans la même journée, deux U-Boote. Ce fut une période dramatique, où le courage et l'héroïsme quotidien ne s'accompagnèrent, que rarement, de récompenses. Mais le sacrifice de tant d'hommes n'aura pas été vain. Il aura permis aux générations futures, de retrouver le bien le plus précieux : la liberté. Un document passionnant.

Les Escorteurs de la France libre

Les utilisateurs potentiels d'Internet en France lui reprochent volontiers l'incertitude de son régime juridique. Sur ce plan, certains dénoncent le " vide juridique ", alors que d'autres parlent au contraire " d'une mosaïque " de textes applicables. Les auteurs de cet ouvrage penchent pour cette dernière analyse.
Mais d'une mosaïque se dégage un sentiment d'harmonie ou, du moins de cohérence, ce qui est loin d'être le cas au sujet d'Internet. Au contraire, les textes s'associent mal, se contredisent ou peuvent avoir des effets pervers.
Dans cet ouvrage, les auteurs exposent les différentes options juridiques en présence et expriment librement leurs choix. Ils n'hésitent pas à donner leur propos une tonalité critique.

Internet et la loi

Volontairement centré sur la seule étude pratique du droit d'auteur, l'ouvrage propose une réflexion approfondie sur le contenu et le sens de la protection accordée aux créations intellectuelles sous toutes leurs formes : bases de données, logiciels, photographies, musique, images, personnages, créations plastiques ou littéraires. Il confronte les principes aux défis représentés par la diffusion sur l'intemet. Il expose les difficultés rencontrées avec les " oeuvres collectives " ou les différentes formes de contrefaçon et de " piratage ". Cet ouvrage dégage les solutions pratiques aux questions que pose l'articulation entre le droit moral et le droit patrimonial des auteurs ou de leurs ayants cause dans une perspective nationale et internationale. Cette troisième édition a été très profondément réécrite pour tenir compte des pratiques nouvelles induites par les technologies de l'information et de la communication et le contentieux qu'elles suscitent. Elle tient compte des dernières évolutions de la matière, que ce soit au travers de l'abondante jurisprudence citée ou des lois Dadvsi et Hadopi I et II.

Droit d'auteur (édition 2011/2012)

Dictionnaire homonymes

Le présent ouvrage fait le point sur l'état du droit en matière de musique.
 Au cours des dernières années, ce domaine est sans nul doute celui qui a été le plus affecté par les développements des techniques.  l'électronique, puis l'informatique, et enfin internet, ont profondément bouleversé aussi bien la création que la distribution et la diffusion des compositions musicales.  cette évolution affecte également, aussi bien en france qu'à l'étranger, les rôles impartis aux divers intervenants en la matière, qu'ils soient auteurs-compositeurs, éditeurs, artistes, sociétés de perception et de répartition de droits, producteurs ou distributeurs.

La musique et le droit de bach à internet

La Grande Boucle

Date de l'édition originale: 1861.Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée avant 1920 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d'accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.

Le droit français de la concurrence déloyale

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