Cartes, schémas et décentralisation

La préoccupation de sûreté et de sécurité est beaucoup plus forte aujourd'hui qu'elle ne le fut dans le passé, parce que nous y sommes plus sensibles ou que nous sommes moins fatalistes, et que nous pensons avoir les moyens d'obtenir cette sûreté et cette sécurité. Cela vaut pour la vie quotidienne, cela vaut encore plus pour les activités industrielles et les sources d'énergie, source de nouveaux risques. Le nucléaire cristallise aujourd'hui les peurs, alimentées par les accidents qui se sont produits, et dont Tchemobyl et, plus récemment, Fukushima, ont été le plus médiatisés. Le contraste est frappant avec le début du XXe siècle où l'on vantait les mérites de la radioactivité pour des médicaments. Quoi qu'il en soit de la part des fantasmes dans ces peurs collectives la chimie a fait beaucoup plus de victimes que le nucléaire, sans parler évidemment du charbon la sûreté est une exigence fondamentale pour le fonctionnement des installations nucléaires, en raison des risques spécifiques, dans l'espace et dans le temps, qu'elles présentent en cas d'accident.

Droit nucléaire - La sûreté nucléaire

La région

Les services publics constituent une notion - sinon la notion centrale du droit administratif français. Ce manuel propose aux étudiants en droit et aux candidats aux concours administratifs une synthèse particulièrement claire de ce qu'ils sont censés en connaître.
La forte présence des services publics dans notre paysage administratif s'accompagne d'une certaine ambiguïté sur ce qu'est le service public, et d'une complexité certaine des règles applicables. Aussi cet ouvrage s'attache-t-il à faire comprendre les différents aspects d'un droit largement jurisprudentiel. Cours complet sur les services publics, il aborde successivement : la notion de service public et son évolution, les régimes juridiques applicables, les principes - classiques ou nouveaux - régissant les services publics, et, enfin, les grands services publics nationaux (justice, sécurité, défense, enseignement, services sociaux, etc.) et locaux.

Les services publics

Le domaine et les collectivités territoriales

Le terme « culture » évoque pour chacun des images, des pratiques, des souvenirs, qui peuvent être très différents, ont des connotations multiples et, on l'espère, renvoient à des moments agréables. Tout le monde s'accorde à dire que la culture, quelle que soit la définition que l'on en donne, est essentielle à toute société, à sa cohésion, à son harmonie, à sa vitalité.
Le droit a son mot à dire en ce domaine, même si, pour certains, il évoque encore des choses ennuyeuses et inutilement compliquées. Le droit est indispensable, inévitable, parce que toute activité humaine passe, à un moment ou à un autre, par le droit. Et mieux vaut, pour les professionnels de tous ordres de la culture, connaître les règles applicables, pour éviter un certain nombre d'écueils. Le droit peut, selon la manière dont il est conçu, mis en forme et appliqué, compliquer ou faciliter les interventions culturelles et les pratiques culturelles.
L'État fut longtemps à peu près le seul concerné, parce que nous sommes en France et que, dans notre histoire, il a joué, en ce domaine et en d'autres, un rôle primordial, et bien que, cependant, à y regarder de plus près, les collectivités locales n'aient pas toujours été absentes et aient même eu quelquefois, dans cette histoire, un rôle non négligeable.
Mais c'est surtout aujourd'hui que ce rôle des collectivités territoriales en matière culturelle s'est accru dans des proportions considérables, l'action culturelle, les interventions culturelles sous toutes leurs formes, n'étant plus compréhensibles, ni d'ailleurs possibles, sans la prise en compte des collectivités territoriales. Le rôle et les modalités des interventions culturelles des collectivités territoriales constituent la décentralisation culturelle, qui fait l'objet de cet ouvrage.
Si un tel ouvrage est utile à des étudiants, il le sera tout autant aux praticiens des différents champs culturels qui ont besoin de connaître les règles qui s'appliquent dans leur domaine, pour mieux comprendre les multiples et parfois compliqués dispositifs applicables, ainsi qu'aux élus locaux qui ne savent pas toujours l'importance de leur rôle.

La décentralisation culturelle

La politique d'aménagement du territoire connaît des hauts et des bas. Les lois de 1995 et de 1999 ont cherché à la relancer, notamment par la création d'instruments nouveaux. Après le schéma national d'aménagement et de développement du territoire, enterré avant d'avoir existé, les pouvoirs publics ont créé les schémas de services collectifs qui entendent donner, dans tous les domaines pris en compte, une image de la France dans vingt ans. Connaîtront-ils un meilleur sort que le SNADT ? Mais que sont-ils exactement ? Et quel est le rôle des collectivités territoriales, directement concernées par ces schémas ? Ce sont là quelques-unes des questions auxquelles répond cet ouvrage.

Cartes, schémas et décentralisation

Plus de livres de Jean-Marie Pontier

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques