Droit civil (6e édition)

Publié par Foucher, le 12 octobre 2011

221 pages

Résumé

Ce manuel couvre les principaux domaines du droit civil : introduction générale au droit, personnes, incapacités, biens, obligations, famille. Il est divisé en six titres : Titre I : "Introduction à l'étude de droit" permet de découvrir des notions générales utilisées non seulement en droit civil, mais également dans d'autres branches du droit. Titre II : les personnes physiques et morales. Titre III : les incapacités. Titre IV : le droit des biens et plus particulièrement le droit de propriété. Titre V : le droit des obligations (Contrat et Responsabilité civile). Titre VI : le droit de la famille (mariage, divorce, filiation). Il s'adresse à tous ceux qui désirent connaître les dernières réformes intervenues dans le champ du droit civil. Il est notamment à jour : - de la loi du 16 janvier 2009 relative à ta filiation ; - de la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit ; - de la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences conjugales ; - de la loi du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions judiciaires ; - de la loi du 25 janvier 2011 sur la représentation devant les cours d'appel ; - de la loi du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques ; - de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.

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