Le nouveau code des sociétés

Collectif

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Academia (Editions), le 19 janvier 2000

395 pages

Résumé

Fidèle à sa tradition de commenter et critiquer " à chaud " les initiatives du législateur, le Centre d'études Jean Renauld a consacré au nouveau Code des sociétés sa journée d'études du 24 novembre 1999, dont le présent ouvrage contient les rapports. Il a offert sa tribune à Mme Anne BENOÎT-MOURY et à M. Koen GEENS, les deux éminents professeurs qui en ont été la cheville ouvrière, à G. HORSMANS et Y. DE CORDT qui ont fait part de leur réflexion sur la notion même de codification. La personnalité juridique, la dimension, la structure et la gestion des sociétés ont ensuite été étudiées, dans le sillage des textes coordonnés, par MM. Georges-Albert DAL, Guy KEUTGEN, Philippe LAMBRECHT, Pierre NICAISE, André-Pierre ANDRÉ-DUMONT et Mme Sophie MAQUET. Les questions concrètes n'ont pas été méconnues. Le droit comptable des sociétés a été parcouru par M. Michel DE WOLF. Deux thèmes qui se situent en marge du nouveau code, mais que l'actualité législative récente proposait cependant à la critique, ont aussi été abordés. MM. Henri et Thierry BOSLY ont été en charge d'un rapport consacré à la responsabilité pénale des personnes morales. M. Jacques MALHERBE a étudié la technique de la certification des titres de société. M. François T'KINT a tiré les conclusions des travaux.