Une sociologue au Conseil constitutionnel

Dominique Schnapper

Sciences humaines et sociales Politique et faits de société

Publié par Gallimard, le 11 mars 2010

452 pages

Résumé

2001 : Dominique Schnapper, pour l'importance et la qualité de ses travaux sur la République et la démocratie, est nommée au Conseil constitutionnel. Étrangère au sérail politique d'où sont traditionnellement issus tous les membres, elle est la première sociologue dans l'histoire de l'institution. Neuf ans durant, elle tient le journal de cette expérience unique : nulle révélation sur les hommes du Conseil, ni sur le secret des délibérations, mais une réflexion sans pareille sur le fonctionnement de notre démocratie. On pourrait croire, en effet, que le Conseil est l'institution suprême. Créé en 1958, il rompt avec la tradition française puisqu'il doit contrôler l'activité parlementaire au nom du respect de la Constitution alors que les Assemblées avaient toujours été souveraines. Toutefois, la place protocolaire médiocre des conseillers rappelle la réticence de De Gaulle à créer cette instance de validation ultime de la constitutionnalité du pouvoir dans son exercice. C'est petit à petit, sans éclats et avec ténacité, que le Conseil s'est imposé, notamment par la continuité de son action assurée par le secrétariat général et fondée sur la référence à la jurisprudence, ce corpus des décisions antérieures constitué et rappelé par le service des juristes, qui préparent les dossiers pour les conseillers. Ainsi le Conseil peut fonctionner malgré l'extrême diversité de la culture juridique et constitutionnaliste de ses membres. Des sociologues se sont faits boxeur, vagabond ou joueur de poker, afin d'oberver de l'intérieur un milieu particulier : c'est la sociologie participante. Dominique Schnapper, au cours de sa mandature, a été l'une des neuf voix qui décidèrent de la constitutionnalité de nos lois. Elle a en cela inventé une sorte de participation sociologique.