Les statuts de l'enseignement religieux

Le droit musulman encadrant la fonction des imams en France est ici étudié dans une approche comparative. Le statut des ministres du culte musulman est comparé à celui des agents cultuels dans le droit canonique, le droit protestant, le droit hébraïque et le droit bouddhiste. Les modèles étrangers d'organisation de la fonction d'imam en droit des cultes font également l'objet d'une présentation distinguant, d'une part, les pays européens tenus au respect du principe de neutralité en matière religieuse et, d'autre part, des pays dont l'islam est la religion d'Etat.
Contrairement à une idée reçue, la rédaction d'un statut ou d'une charte des imams ne rencontre pas d'obstacle majeur, comme en témoignent les exemples étrangers et les propositions commentées de statut et de charte présentés ici. La question est plus que jamais d'actualité, à l'heure où la question de l'organisation de l'islam ressurgit dans le débat public, avec le questionnement politique sur le "séparatisme" .
Cet ouvrage sur le statut des imams s'impose donc comme une contribution majeure à la réflexion sur l'organisation de l'islam dans la France d'aujourd'hui.

Le statut des ministres du culte musulman en France : études comparatives et proposition d'une charte nationale

L'affiliation religieuse, le fait d'être membre d'une religion, est une question complexe qui met en jeu à la fois la liberté de conscience et les représentations personnelles de l'appartenance convictionnelle, le droit étatique et les formes de régulation normative propres aux différents groupements religieux. Ces différents points de vue ne sont pas forcément convergents. En effet, la conception de l'appartenance conjointe à une religion et à une nation comme une combinaison "harmonieuse" qui a prévalu en France jusqu'à la Révolution et dans de nombreux Etats européens jusqu'au début du XXe siècle a disparu avec la sécularisation progressive de la société et l'acceptation du pluralisme religieux. A l'ère de l'individualisme et du nomadisme religieux, les individus développent le plus souvent un point de vue souple et non contraignant en matière d'affiliation, tandis que le droit étatique veille à la protéger en tant qu'élément de la vie privée. Les religions, quant à elles, fixent des règles précises présidant à l'entrée et à la sortie de leurs groupements. L'objectif de cet ouvrage est de présenter ces différentes facettes de l'affiliation religieuse en privilégiant une approche comparative et internationale.

L'affiliation religieuse en Europe

Le Droit Ecclesial

Le Statut Des Confessions Religieuses Des Etats Candidats A L'Union Europeenne / The Status Of Religious Confessions Of The States Appying For Membership To The European Union

Abattage rituel, financement des cultes, funérailles et inhumations, jours fériés, laïcité, prescriptions alimentaires et vestimentaires, statut des cultes, place des femmes dans les organisations religieuses... De l'Europe à l'Asie en passant par le continent américain, l'Afrique et l'Océanie, ce dictionnaire du Droit des Religions propose un panorama complet de la gestion du fait religieux par les pouvoirs publics. Il a également pour ambition de présenter les relations tissées, au cours des siècles, entre droits confessionnels propres à chaque religion, droits nationaux et droit international.
Rédigés par les meilleurs spécialistes français et étrangers, juristes, sociologues, politologues et canonistes, les articles réunis dans cet ouvrage offrent à la fois une présentation d'ensemble, des perspectives comparatives et des clés de compréhension des débats et enjeux actuels liés aux régulations normatives du phénomène religieux dans des sociétés en pleine mutation.
Entièrement revu et actualisé, ce volume sans équivalent est un guide indispensable pour comprendre l'évolution des activités et des institutions religieuses ainsi que leur prise en compte par les pouvoirs publics dans le cadre du pluralisme normatif contemporain.

Dictionnaire du droit des religions

Après le succès de sa première publication il y a dix ans, le présent traité a été entièrement actualisé pour tenir compte des évolutions considérables de la matière. Cette nouvelle édition offre un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d'historiens, tous spécialistes des religions, l'ouvrage traite de manière détaillée l'ensemble des sujets concernant l'organisation et le fonctionnement juridique des cultes en France, en prenant en compte à la fois les questions de principe et les aspects pratiques. L'approche transversale et multidisciplinaire n'exclut aucune des branches du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé : obligations internationales et droit européen, droit constitutionnel, droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l'éducation, "sectes"... L'ouvrage inclut le droit commun, issu de la loi du 9 décembre 1905, le régime des statuts particuliers reconnus d'Alsace-Moselle, ainsi que les régimes locaux d'outre-mer. Au-delà de l'exposé objectif des solutions du droit positif, l'ouvrage présente une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard de l'évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome. Prenant en compte les discussions actuelles et les replaçant dans le contexte européen, il fait comprendre les évolutions récentes auxquelles cette matière est soumise et offre les clés de résolution des problèmes susceptibles d'être rencontrés en pratique. Il constitue à ce titre une référence incontournable pour l'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre. L'ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens, aux responsables administratifs et culturels, qu'aux chercheurs et aux décideurs politiques.

Droit français des religions

La culture religieuse a l'ecole

L'affiliation religieuse, le fait d'être membre d'une religion, est une question complexe qui met en jeu à la fois la liberté de conscience et les représentations personnelles de l'appartenance convictionnelle, le droit étatique et les formes de régulation normative propres aux différents groupements religieux. Ces différents points de vue ne sont pas forcément convergents. En effet, la conception de l'appartenance conjointe à une religion et à une nation comme une combinaison « harmonieuse » qui a prévalu en France jusqu'à la Révolution et dans de nombreux États européens jusqu'au début du xxe siècle a disparu avec la sécularisation progressive de la société et l'acceptation du pluralisme religieux. À l'ère de l'individualisme et du nomadisme religieux, les individus développent le plus souvent un point de vue souple et non contraignant en matière d'affiliation, tandis que le droit étatique veille à la protéger en tant qu'élément de la vie privée. Les religions, quant à elles, fixent des règles précises présidant à l'entrée et à la sortie de leurs groupements. L'objectif de cet ouvrage est de présenter ces différentes facettes de l'affiliation religieuse en privilégiant une approche comparative et internationale.

Les statuts de l'enseignement religieux

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