Code de l'Education commenté

Publié par Dalloz, le 27 août 2008

1926 pages

Résumé

Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation ; l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...) ; les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) ; les personnels. Cette troisième édition est enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives et d'un vaste commentaire qui permet de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques d'une matière complexe. Un appendice réunit notamment les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement (professeurs des écoles, professeurs agrégés, professeurs certifiés, maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, personnels de l'enseignement supérieur, de l'éducation physique et sportive, ainsi que d'éducation et de surveillance), mais également la circulaire relative à la préparation de la rentrée 2008, les programmes d'enseignement de l'école primaire. Cette troisième édition prend en compte les dernières modifications législatives et réglementaires : semaine de quatre jours dans les écoles élémentaires et maternelles, orientation active des futurs étudiants, loi relative aux libertés et responsabilités des universités, comité de sélection des enseignants-chercheurs, budget et régime financier de l'enseignement supérieur. La partie réglementaire s'enrichit du nouveau livre IV paru en mars 2008, les décrets non codifiés figurant sous les articles législatifs qu'ils appliquent.

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