Du Code noir au Code civil - Jalons pour l'histoire du droit en Guadeloupe, perspectives comparées avec la Martinique, la Guyane et la République d'Haïti
Le Code Noir
Publié par Société d’histoire de la Guadeloupe
115 pages
Résumé
"L’ouvrage publie la version Guadeloupe de l’Édit de mars 1685 sur la police des Iles de l’Amérique française, enregistrée devant le Conseil souverain de Basse-Terre le 10 décembre 1685, telle que rapportée et annotée par Moreau de Saint-Méry dans son «Code de la Guadeloupe », comparée avec les autres versions de l’Édit ainsi que les travaux préparatoires, de même qu’avec les édits de 1723 sur les Mascareignes et de 1724 sur la Louisiane. Le tout enrichi d’une présentation, de notes, de la transcription des travaux préparatoires (mémoire de 1682 et de 1683), d’une liste des sources et d’une bibliographie choisie."
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Le Code Noir
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