L'assurance de santé : acteurs et garanties

Publié par Dalloz, le 01 novembre 2001

3220 pages

Résumé

L'assurance maladie - ou l'assurance santé (la terminologie peut changer suivant que l'on se trouve sur le terrain des régimes obligatoires ou des organismes complémentaires) -, est un domaine considéré comme étant complexe, où se superposent des régimes aux statuts et techniques différents, parfois opaques dans sa gestion et son fonctionnement, mais jamais contingent à en juger les préoccupations actuelles en matière de qualité des soins, de prévention et de santé publique. Cet ouvrage est le premier en France à dresser un panorama exhaustif des régimes obligatoires de base et des régimes complémentaires d'assurance de santé, dans ses dimensions économiques, sociales, juridiques et techniques. La première partie présente ainsi les acteurs classiques du marché, en commençant par les régimes obligatoires (régime général de la Sécurité sociale, régimes spéciaux, agricoles, des travailleurs indépendants), avant de décrire les organismes complémentaires (sociétés d'assurances, mutuelles, institutions de prévoyance) et les règles juridiques et fiscales qui les régissent. De profondes modifications culturelles sont par ailleurs intervenues au cours des dernières années - elles concernent l'accès aux soins pour tous avec la mise en place de la Couverture maladie universelle mais aussi la création d'organismes transversaux de gestion, communs aux régimes de base et complémentaires, parmi lesquels figurent le GIE Sesam-Vitale et le GIP-CPS, en matière de dématérialisation des informations médicales. Les professionnels de santé sont associés à cette évolution, au même titre que les autres acteurs du marché. C'est l'objet de la seconde partie. Pour être complet, l'ouvrage propose dans une troisième partie un descriptif détaillé des garanties légales et complémentaires, et de leur mécanisme. Un comparatif du contenu des garanties complémentaires vient illustrer parfaitement l'environnement fortement concurrentiel dans lequel elles évoluent. Par son objectivité et son pragmatisme, il intéressera l'ensemble des praticiens (assureurs, professionnels de santé, universitaires, partenaires sociaux...) désireux d'avoir une synthèse éclairée sur l'assurance santé.

Critiques