Précis de fiscalité des entreprises 2014-2015

Les atouts du code :  Ce code regroupe, dans une première partie, l'ensemble des textes relatifs au droit commun des sociétés, aux sociétés particulières et aux autres groupements (indivision, association, fondation, fiducie) et, dans une seconde partie, des textes fondamentaux relatifs à l'environnement juridique et fiscal des sociétés, notamment aux règles applicables s en matière de publicité, de comptabilité, de concurrence, de procédures collectives ou encore de droit pénal. Cette présentation est complétée par des annotations actualisées de jurisprudence et de doctrine. Le code comporte également dix annexes thématiques, qui recensent les règles applicables aux sociétés particulières dans les secteurs suivant : agriculture et pêche, artisanat et commerce, assurance, coopératives, culture et édition, immobilier, professions libérales, secteur public et semi-public, sport et activités sportives. Les nouveautés : la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; l'ordonnance du 14 avril 2011 portant transposition de la directive du 6 mai 2009 ;  la loi du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques et certaines professions réglementées ; le décret du 15 février 2011 relatif à la mise en oeuvre de l'article L. 213-1-A du Code monétaire et financier ; la loi du 27 janvier 2011 relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle ; le décret du 13 janvier 2011 dispensant de l'obligation d'établir un rapport de gestion les SARL et les SAS dont l'associé unique, personne physique, assume, personnellement la gérance ou la présidence.

Code des sociétés et autres groupements 2012

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en mettant l'accent sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Enfin, convaincus que le droit des sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? quelle forme d'administration ? quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ?

Droit des sociétés

La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit communautaire, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions les plus récentes. Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...). Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts : caractère concret ;  nombreuses illustrations chiffrées ; style alerte et imagé ; coin des amateurs, propice à d'enrichissants approfondissements. L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.

Précis de fiscalité des entreprises 2009-2010

Quand un fiscaliste et un commercialiste se rencontrent, que font-ils ? Un manuel de droit des sociétés. Un de plus ? Oui, mais, différent des autres. D'abord, les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une matière réputée à tort triste et grise. Ensuite et surtout, tirant la leçon du caractère polygame du droit des sociétés, ils n'ont pas répugné aux excursions dans les contrées voisines : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal et le droit du travail. Enfin, convaincus que le droit des sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ?... Pour quels lecteurs ? Profession oblige, les auteurs ont pensé aux étudiants, ceux des facultés de droit comme des écoles de gestion, ainsi que les avocats, notaires et experts-comptables de demain. Mais les spécialistes, les chercheurs et les praticiens n'ont pas été oubliés et ils trouveront par exemple dans les " coins des amateurs " de quoi assouvir leur savante curiosité.

Droit Des Societes. 13eme Edition

La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de ta sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...). Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts : caractère concret ; nombreuses illustrations chiffrées ; style alerte et imagé ; coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements. L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.

Précis de fiscalité des entreprises 2013-2014

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES 33e édition La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit communautaire, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions les plus récentes.
Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).

Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts :

- caractère concret ;
- nombreuses illustrations chiffrées ;
- style alerte et imagé ;
- coin des amateurs, propice à d'enrichissants approfondissements.

L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.

LES AUTEURS MAURICE COZIAN était professeur émérite de l'Université de Bourgogne et membre du Conseil des impôts.

FLORENCE DEBOISSY est professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV

Précis de fiscalité des entreprises (édition 2010/2011)

Ce code regroupe, d'une part, l'ensemble des textes complétés par des annotations de jurisprudence relatifs au droit général des sociétés et aux sociétés particulières (notamment sociétés professionnelles et coopératives), de même que les textes relatifs aux autres groupements (association, fondation, indivision, fiducie) et, d'autre part, les textes relatifs à l'environnement juridique et fiscal des sociétés (notamment droit comptable, droit monétaire et financier, procédures colle procédure civile, droit du travail). Les nouveautés : la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures; le décret du 9 mars 2009 relatif aux obligations comptables des sociétés commerciales; les ordonnances du 30 janvier 2009 (rachat d'actions; blanchiment; fiducie; sociétés d'investissement à capital fixe; réassurance) et l'ordonnance du 22 janvier 2009 relative à rappel public à l'épargne ; l'ordonnance du 22 janvier 2009 créant l'Autorité des normes comptables; l'ordonnance du 8 janvier 2009 relative aux instruments financiers et ses décrets d'application du 16 mars 2009; le décret du 5 janvier 2009 relatif aux fusions transfrontalières des sociétés; les derniers arrêtés modificatifs du règlement général de l'Autorité des marchés financiers; la réforme du droit des entreprises en difficulté résultant de l'ordonnance du 18 décembre 2008 et de son décret d'application du 12 février 2009.

Code des sociétés et autres groupements (édition 2010)

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Il insiste également sur les choit stratégiques offerts par le droit des sociétés quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ?

Précis de fiscalité des entreprises 2014-2015

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