Assurances de personnes

François Couilbault

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par L'Argus de l'assurance, le 07 février 2018

1320 pages

Résumé

Pour vous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage Assurances de personnes se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : règles générales des contrats, de la souscription au règlement de sinistres, opérateurs du marché, règles techniques des assurances de personnes, vie et non-vie ; les assurances individuelles : contrats vie, santé, individuelle accident, GAV, dépendance, obsèques et régimes fiscaux afférents ; les assurances collectives : règles juridiques (souscription, adhésion, loi Evin), contrats d'assurance collectifs des salariés et spécifiques (prévoyance complémentaire, retraite par capitalisation, Madelin, Perp, emprunteurs). A jour des dernières évolutions de la matière - Code de la mutualité (ordonnance 4 mai 2017), Solvabilité 2, directive du 20 janvier 2016 sur la distribution d'assurances, loi Eckert, rapport de l'ACPR sur la situation des contrats d'assurance vie en déshérence (avril 2016), projet de loi de finances pour 2018, protection universelle maladie, loi du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement, décret 26 février 2016 réformant l'allocation personnalisée d'autonomie, convention AERAS, loi Sapin 2. Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées.