Sens et non-sens de la responsabilité civile

Publié par Université de Savoie, le 18 décembre 2018

444 pages

Résumé

Cet ouvrage collectif vise à explorer le décalage entre la notion classique de responsabilité civile et sa mise en oeuvre. La responsabilité civile est pensée comme le transfert de la charge d'un dommage, de la victime sur celui à qui l'on en impute l'origine, le responsable. Or, ce modèle est imparfait : le développement de l'assurance de responsabilité et de l'action directe, les différents mécanismes de socialisation des risques, les évolutions affectant la responsabilité du fait d'autrui, et bien d'autres phénomènes encore, rendent caduque dans de nombreuses hypothèses la présentation classique de la matière. En effet, bien souvent, la charge finale de la réparation du dommage pèse sur une large part du corps social. Le mouvement dit du " tort reform " a pensé la fin de la responsabilité civile ; la Nouvelle-Zélande a adopté voilà plusieurs décennies l'Accident Compensation Act ; le Québec s'est défait, pour les accidents de la circulation, de la notion de responsabilité.... " Sens et non-sens de la responsabilité civile " vise à apprécier la pertinence de la responsabilité civile, en ayant à l'esprit qu'elle opère dans un écosystème qui redéfinit ses effets réels et ses fonctions. Cet ouvrage est constitué de deux parties : dans la première, est porté un regard distancié sur la matière, à l'aide d'outils d'analyse appartenant à des disciplines non juridiques ; dans la seconde, des juristes s'intéressent à des contextes particuliers de responsabilité civile.

Sens et non-sens de la responsabilité civile

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