Ouvrage de procédure civile comparée (Luxembourg, France, Belgique). Ouvrage de procédure civile comparée (Luxembourg, France, Belgique) associant la dimension abstraite du droit comparé et de la théorie du procès à la dimension pratique de la procédure civile.

Procédure civile luxembourgeoise - Approche comparative

Le Code Promoculture-Larcier - Droit judiciaire regroupe les textes relatifs au contentieux privé dans un ouvrage unique. Le Nouveau Code de procédure civile constitue la base essentielle du droit judiciaire privé au Grand-Duché de Luxembourg, mais la compréhension et la pratique de ce dernier ne se limitent pas à ce Code. Cet ouvrage a pour but de réunir d'autres codes et d'autres lois nationales intéressant le droit judiciaire. Y sont également intégrés les conventions internationales et le droit européen pertinents. Le format, la présentation thématique et une bibliographie générale en font un outil fonctionnel pour les acteurs du monde judiciaire luxembourgeois.

Droit judiciaire

Fiscalité, aides d'Etat, marchés publics, concurrence, 
investissements, autant de questions de droit économique et de 
défis pour les Etats africains. Le droit économique n'est pas 
une discipline purement descriptive; il cherche à encadrer 
l'économique, éventuellement en le soumettant à certaines 
valeurs dont la détermination ne devrait pas être imposée par 
le marché seulement. En proposant un regard croisé de juristes 
africains et européens, cet ouvrage se veut à la fois innovant, 
comme l'est le droit économique, mais aussi en prise directe 
avec la réalité et soucieux des mutations économiques, 
sociales et juridiques. La critique, par le droit économique, du 
dogme étatique selon lequel le droit positif a toujours le 
monopole de la détermination des comportements de la vie en 
société présente un intérêt particulier pour l'analyse juridique 
en Afrique. Inversement, s'interroger sur le droit comme 
facteur de développement et d'intégration en Afrique 
renouvelle la pertinence des postulats et méthodes du droit 
économique. Aucune des réformes envisagées, dans la 
première partie, n'a de sens si elle ne s'accompagne d'un 
renforcement des capacités institutionnelles des Etats 
africains. Or, le renforcement des capacités institutionnelles 
des Etats ne transite pas nécessairement par le cadre national, 
comme en témoigne la deuxième partie de l'ouvrage consacrée 
à l'OHADA.

Questions de droit économique : Les défis des états africains

Un manuel de procédure civile qui fournit des démarches concrètes à mettre en place lors d'un procès
La mondialisation du droit influence la procédure comme le droit  substantiel en conduisant progressivement à sa modélisation comme en  témoigne l'existence de principes de procédure civile transnationale  adoptés sous l'égide d'UNIDROIT. Au niveau européen, l'article 6 de la  Convention européenne des droits de l'homme assure la conformité des  procédures civiles aux exigences d'un procès juste et équitable.  Pourtant, à l'exception de quelques procédures harmonisées au niveau de  l'Union européenne, il existe autant de procédures qu'il y a de  tribunaux car les formes procédurales ont tendance à épouser la variété  et les spécificités des contestations juridiques selon la matière en  question et le for saisi.?
Cet ouvrage se propose de comparer les  procédures civiles de droit commun de première instance en Belgique, en  France et au Luxembourg en ce qu'elles ont de commun et de différent.  L'objectif de cette comparaison n'est nullement de privilégier telle ou  telle solution ou de conclure à l'existence d'un fonds procédural  commun. Dans un souci didactique, la comparaison des trois droits permet  d'exposer les lignes directrices et la philosophie qui soustendent la  procédure civile et sa logique tout en s'attachant à l'explication des  règles les plus importantes ou les plus complexes.
L'ouvrage  s'articule en quatre parties : engager le procès, subir le procès, vivre  le procès, terminer le procès. Il associe donc la dimension abstraite  du droit comparé et de la théorie du procès à la dimension pratique de  la procédure civile pour mieux comprendre les logiques communes qui  sous-tendent la procédure civile ainsi que sur des aspects particuliers  de technique procédurale.
Un ouvrage de référence à l'usage des professionnels et des étudiants en droit.
À PROPOS DE L'ÉDITEUR
Larcier Group, composé des marques d'édition juridique prestigieuses que sont Larcier, Bruylant, Promoculture-Larcier, propose des solutions documentaires adaptées aux besoins spécifiques de tous les professionnels du droit belge, luxembourgeois et français (avocats, magistrats, notaires, juristes d'entreprise,...).
Fournisseur historique et privilégié de toutes les sources du droit, son offre éditoriale est composée, notamment, de la base de données juridique la plus complète de Belgique (Strada lex), de plus de 300 nouvelles monographies par an, plus de 70 revues juridiques, plusieurs collections de Codes, de logiciels de calculs et d'un riche catalogue de formations. Larcier Group est l'éditeur numéro 1 dans le segment juridique en Belgique.

Procédure civile luxembourgeoise - Approche comparative

Résumé

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