Conseiller les juges au Moyen Age

A la lumière de l'historiographie récente et de l'analyse résistancielle issue des sciences sociales, il s'agit de considérer l'histoire judiciaire non pas seulement des résistances à la manière foucaldienne mais par les résistances, en termes de pratiques et en dépassant l'alternative obéissance/résistance.

Résister à la justice - XIIe-XVIIIe siècles

Les justices ecclésiastiques suscitent un intérêt historiographique renouvelé ces dernières années, tant comme juridictions temporelles spécifiques que dans les manifestations d'une justice compétente en matière " spirituelle ". C'est spécifiquement sur les "cours d'Eglise", les officialités, que s'est tenu ce colloque réunissant historiens et juristes, médiévistes et modernistes, pour un bilan en forme d'invitation à poursuivre les investigations. L'histoire des officialités a ainsi été éclairée dans sa diversité et dans son évolution, dans une perspective comparatiste. Leur compétence et la manière dont elles exercent leur juridiction, gracieuse, contentieuse, criminelle, a été mise en valeur, attestant de leur rôle quotidien auprès des populations. Enfin, l'étude de leur activité permet une approche de l'histoire des femmes et du couple qui, à son tour, met en valeur la richesse des sources des officialités, organes de "disciplinement des moeurs" encore en partie méconnus.

Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne : des tribunaux pour une société chrétienne : actes du colloque international, Troyes, 27-29 mai 2010

Le voici, cet amour conjugal, pour une fois exhibé au grand jour, sous l'effet des crises qu'il rencontre, et à l'aide d'un tribunal pour en donner les contours. Même si les arguments sont biaisés par le maniement de la norme, il existe dans ces discours une souffrance humaine qui crie le désir d'une vie de couple réussie, au-delà du simple accomplissement d'un échange codé. Et ce cri révèle un espace de liberté que la justice permet d'exprimer, y compris et d'abord pour les populations ordinaires. C'est là le plus bel enseignement de cet ouvrage tout en finesse, qui ne craint pas de mettre l'accent sur des valeurs médiévales trop souvent malmenées, faute d'avoir su écouter la parole des plaignants. " (Avant-propos de Claude Gauvard.)

La délinquance matrimoniale - Couples en conflit et justice en Aragon au Moyen Age (XVe-XVIe siècle)

Ce volume propose une réflexion collective autour de l'avis et de son expression au Moyen Age. Littéraires, sociologues, juristes et historiens se sont rassemblés pour éprouver la notion d'avis et l'acte de le donner en France et en Espagne, du VIF au XVIe siècles, tout en vérifiant si cet acte de langage se distingue ou non, au même moment, de l'opinion et du conseil. L'enquête a été menée dans le cadre d'un projet de recherche A.C.I., depuis la Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine, et intitulé "Donner son avis au Moyen Age en France et en Espagne : entre acteurs, stratégies rhétoriques et processus d'acculturaton". Les spécialistes de ces disciplines différentes ont réfléchi ensemble à partir de trois registres principaux de questions concernant d'abord les moyens de repérer la formulation de l'avis dans les sources, la production et l'émission des avis, leur réception et leur caractère contraignant ou non sur les processus décisionnels en matière politique, diplomatique ou juridique. Dans un deuxième temps, des chercheurs proposent une analyse pragmatique de l'avis au travers d'une activité complexe, la deliberation, en particulier au sein des assemblées délibératives de diverses natures, municipales, universitaires et conciliaires. Ce deuxième pan de l'enquête a permis de s'interroger sur les correspondances entre avis collectif et consensus politique.

Consulter, délibérer, décider : donner son avis au Moyen Age - (France-Espagne, VIIe-XVIe siècles)

Les textes réunis ici se concentrent sur l'assistance juridique que peuvent recevoir, de manière volontaire ou contrainte, les juges médiévaux. Cet ouvrage cherche à aborder la consultation légale en dépassant le cadre des traditionnels consilia. Il s'agit alors d'identifier les instances génératrices de cette activité de conseil réservée aux juges dans l'exercice de leur métier. D'autres questions, très élémentaires, portent sur l'impact de la consultation, sur son caractère contraignant ou non à l'endroit du juge et de la décision qu'il doit prendre. Aujourd'hui, la justice est confrontée à une inflation des avis liée à l'essor des pratiques consultatives, mais sans que l'opinion ou la proposition formulée n'ait aucune force contraignante. Qu'en est-il au Moyen Âge ? On s'est interrogé également sur les enjeux politiques de la consultation juridique, que ce soit en regard de l'autorité des conseilleurs, de leur rang social ou de leur instrumentalisation par un pouvoir politique supérieur. Enfin, le thème du conseil au juge a mené certains des contributeurs à réfléchir sur la place à accorder aux experts dans ce domaine. Et la dernière question qu'on ne pouvait esquiver concerne le sort du conseil erroné ainsi que la désignation des responsables en cas de sentence inique.

Cet ouvrage souhaite faire la part belle à la dénonciation comme l'un des moteurs du processus d'étatisation ou de publicisation de la justice du Moyen Age à nos jours. Mais l'essor de la dénonciation ne doit pas être abordé comme étant le fruit de seules volontés politiques. Lorsque les appels à la dénonciation sont émis, la population choisit de coopérer ou non. Enfin, on ne pouvait totalement fermer la porte à une approche de la dénonciation judiciaire comme mécanisme de signalement et d'information des délits commis au sein des communautés. Elle a beau être un acte défini et régulé en droit, elle n'en demeure pas moins multiforme et largement insaisissable entre l'oral et l'écrit. Les contributions rassemblées ici montrent combien les progrès de ce mode de saisine des juges ne sont pas linéaires. Ils dépendent de la capacité des justiciables à se l'approprier en tant que victimes directes ou non des faits dénoncés. Ils sont déterminés aussi par les mésusages et les dérives qui font alors de cette pratique une ressource procédurale stratégique à l'heure de dénoncer pour les uns, de juger pour les autres.

Dénoncer le crime du Moyen Age au XIXe siècle

Ce volume propose une réflexion collective autour de l'avis et de son expression au Moyen Âge. Littéraires, sociologues, juristes et historiens se sont rassemblés pour éprouver la notion d'avis et l'acte de le donner en France et en Espagne, du VIIe au XVIe siècles, tout en vérifiant si cet acte de langage se distingue ou non, au même moment, de l'opinion et du conseil. L'enquête a été menée dans le cadre d'un projet de recherche A. C. I., depuis la Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine, et intitulé « Donner son avis au Moyen Âge en France et en Espagne : entre acteurs, stratégies rhétoriques et processus d'acculturation ». Les spécialistes de ces disciplines différentes ont réfléchi ensemble à partir de trois registres principaux de questions concernant d'abord les moyens de repérer la formulation de l'avis dans les sources, la production et l'émission des avis, leur réception et leur caractère contraignant ou non sur les processus décisionnels en matière politique, diplomatique ou juridique. Dans un deuxième temps, des chercheurs proposent une analyse pragmatique de l'avis au travers d'une activité complexe, la deliberatio, en particulier au sein des assemblées délibératives de diverses natures, municipales, universitaires et conciliaires. Ce deuxième pan de l'enquête a permis de s'interroger sur les correspondances entre avis collectif et consensus politique.

Conseiller les juges au Moyen Age

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