Code du notariat (édition 2011)

Publié par Larcier, le 11 février 2011

Résumé

Depuis sa première édition, ce Code a l'ambition de reprendre, en un seul volume, l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s'adresse principalement aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants du master en notariat mais aussi à tous ceux et celles qui, au quotidien, pratiquent les mêmes branches juridiques que les notaires. La sélection des textes s'est faite dans le souci de fournir à l'utilisateur un outil performant, pratique et facilement transportable. Cette sélection a été appuyée par un comité scientifique composé par quelques-uns des plus éminents professeurs des écoles francophones universitaires de notariat. Cette cinquième édition du Code est à jour au 1er janvier 2011. Elle intègre donc toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle. Le Code est en outre régulièrement mis à jour par le biais d'une liste de distribution à laquelle le lecteur peut souscrire - sans supplément de prix - grâce au bon d'inscription disponible au sein des pages liminaires. Vous pouvez également disposer de compléments reprenant une série de textes moins utilisés. Ceux-ci sont disponibles sur le site (larcier.com) ou sur simple demande à l'éditeur.

150 idées reçues sur l'histoire

Jokers 108 francais 2/1/t 94

Ide d'itinraire - Le tour de l'Equateur

Mange-moi tout de suite !

Logique du pire, logique d'empire ou la guerre sans fin des Etats-Unis

Autour d'Alain Girard - Comment peut-on être socio-anthropologue ?

Pratiques Psychologiques N° 2 / 1998 : Personnalites Pathologiques

Naissance De Jesus

Critiques