La constitution de la Ve République : 60 ans d'application (1958-2018)

Philippe Blachèr

Collectif

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par L.G.D.J., le 02 octobre 2018

612 pages

Résumé

À l'occasion du 60e anniversaire de la Ve République, on peut s'interroger sur les évolutions de la Constitution. Le texte de 1958 a connu 24 révisions constitutionnelles dont celle de 2008 qui a réécrit la moitié des articles et dont il convient de dresser un état des lieux. Le développement de l'état de droit a donné aux juges (Conseil constitutionnel, Conseil d'État, Cour de cassation) le pouvoir de procéder à de véritables révisions informelles de la Constitution (les fameuses « interprétations » constitutionnelles). En outre, du droit constitutionnel non écrit continue de produire ses effets, notamment pour fluidifier le fonctionnement des assemblées parlementaires ainsi que les relations entre les membres de l'exécutif (le droit gouvernemental). Confrontée au renouvellement institutionnel issu des élections de 2017, au défi de la défiance envers les élus, à la crise des partis politiques traditionnels, à l'instauration de l'état d'urgence (entre 2015 et 2017), à la crise de l'Union européenne, à la montée des populismes, la Constitution de 1958 résiste et s'adapte. Estelle dépassée ? Faut-il, en 2018, encore la réviser ? Et si oui, pour quels objectifs et résultats attendus ? Ces questions sont à poser. Cet ouvrage collectif, qui réunit juristes et politistes, a vocation à dresser un bilan et à formuler des propositions pour améliorer l'application de la Constitution de 1958. Sur chaque thème, un spécialiste apporte son éclairage avec un regard centré sur la mise en oeuvre du droit constitutionnel par les acteurs. Avec les contributions de Joël Andriantsimbazovina, Anne-Charlène Bezzina, Xavier Bioy, Philippe Blacher, Baptiste Bonnet, Julien Bonnet, Jean-Pierre Camby, Stéphane Caporal-Greco, Véronique Champeil-Desplat, Bertrand-Léo Combrade, Étienne Criqui, Bruno Daugeron, Jean-Philippe Derosier, Mathieu Disant, Bernard Dolez, Pierre Esplugas-Labatut, Bertrand Faure, Jean Gicquel, Jean-Éric Gicquel, Valérie Goesel-Le Bihan, Serge Guinchard, Jean-Louis Hérin, Pascal Jan, Julien Jeanneney, Claude Journes, Anne Levade, Wanda Mastor, Bertrand Mathieu, Ferdinand Mélin-Soucramanien, David Mongoin, Audrey de Montis, Pierre Mouzet, Mathilde Philip-Gay, Guillaume Protière, Romain Rambaud, Karine Roudier, Dominique Rousseau, Fanny Tarlet, Mathieu Touzeil-Divina, Pauline Türk, Michel Verpeaux, Alexandre Viala, Ariane Vidal Naquet.