Tu enquêtes sur une mystérieuse confrérie. Un groupe qui semble contrôler la ville. Tu cherches à l'infiltrer pour découvrir ses secrets. Tu vas prendre des risques au péril de ta vie...

Société Secrète

Les articles 1382 et suivants sont le fruit d'une histoire dont les premiers fondements se développent dans la Rome Antique.
De cette période fondatrice, un triple héritage, associant le droit romain, le droit vulgaro-franc et le droit canonique naissant, fournit aux juristes médiévaux le matériau pour préciser davantage les contours de la responsabilité civile. Sans parvenir à énoncer un principe général de responsabilité civile pour faute personnelle, le jus commune contribue à l'élaboration des théories de l'imputation, du dommage, de la causalité et de la restitution tout en demeurant tributaire de l'esprit casuistique propre au droit romain.
Les droits propres, quant à eux, permettent une affirmation progressive de la responsabilité civile avec les apports décisifs des évolutions de la procédure. Une première formulation du principe général est même établie dans un coutumier privé de la fin du XlVe siècle, mais sa faible diffusion en atténue la portée. Cependant, ce domaine de la responsabilité s'affranchit de sa matrice pénale en lui empruntant des traits caractéristiques qui, pour certains, la distingueront désormais.
La période moderne poursuit l'oeuvre engagée à propos des conditions et des effets de la responsabilité. La faute, le dommage, la causalité et la réparation font l'objet d'une systématisation partielle qui n'aboutit pas à l'affirmation du principe général. Une telle démarche revient à Grotius qui formule le premier une clause générale de responsabilité. La doctrine française, à l'instar de Domat, s'engage dans cette voie.
Son oeuvre est bientôt reprise par Prévost de la Jannès qui dégage le principe de la liste des cas dans laquelle il se trouvait inséré. Si Pothier donne les définitions du délit et du quasi-délit, c'est Garat qui opère une synthèse entre les deux sources doctrinales majeures du Code civil. La période révolutionnaire révèle enfin les hésitations dans les divers projets de législation civile uniforme entre une conception objective de la responsabilité et une approche subjective.
Mais les rédacteurs consacrent finalement un principe général de responsabilité pour faute personnelle.

Origines de la responsabilite pour faute personnelle dans le code civil de 1804 (les)

Les Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard se présentent comme le miroir scientifique du maître auquel ils sont dédiés. La moitié des cinquante-huit contributions émane ainsi d'universitaires étrangers, principalement nord-américains, allemands et italiens, témoignant du rayonnement de l'oeuvre d'Anne Lefebvre-Teillard et des liens intellectuels qu'elle a su tisser au cours d'une carrière qui n'a guère connu de frontière. A l'éminente spécialiste d'histoire du droit canonique et d'histoire du droit privé, ses collègues et amis ont voulu offrir une série d'études en rapport étroit avec ses champs de recherche. Nombre d'articles contenus dans le présent volume concernent ainsi l'histoire du droit romano-canonique du Moyen Age à l'époque moderne, qu'ils portent sur les sources, la formation des doctrines et leur diffusion ou les institutions ecclésiastiques. Plusieurs contributions sont également consacrées à l'histoire du droit privé, depuis l'Antiquité jusqu'à l'époque contemporaine, et notamment au droit des personnes et de la famille mais aussi au droit commercial, matières particulièrement chères à la dédicataire. Divers articles, enfin, intéressent l'histoire des institutions judiciaires, qui fut son premier terrain d'investigation.

Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard

Avec Le carnet Moldov, Olivier Descamps propose un roman policier qui sort des sentiers battus ; il s'agit du récit d'un détective-écrivain du dimanche qui documente sous la forme d'un journal ses enquêtes déjantées et passionnantes.

Le carnet Moldov

Le Héros

Le Némésis

Dix ans après le début de la crise des subprimes, la conjoncture des premières années du troisième millénaire demande un regard ample sur les dynamiques de l'économie sans travail, entendue comme l'ensemble des opérations financières qui ne rémunèrent directement ni le travail humain ni l'échange d'un bien.

Le Droit face à l'économie sans travail - Tome 1, Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits

Jean Gaudemet (1908-2001) constitue l'une des figures majeures de l'Université française au XXe siècle. La production considérable de ce savant, qui représente près de cinq cents titres, articles et ouvrages confondus, est essentiellement consacrée au droit romain de l'Antiquité et au droit canonique médiéval. Mais aucune période, ni aucun champ de l'histoire du droit, privé ou public, ne lui est demeuré étranger. Héritier de l'Ecole historique et de la méthode philologique, il a aussi mis la sociologie au service des sciences juridiques et historiques. Ses travaux, de portée largement internationale, ont nourri plusieurs générations d'enseignants-chercheurs. Les contributions au colloque international tenu à Sceaux et à Paris les 26 et 27 janvier 2012, rassemblées dans cet ouvrage, analysent les différentes facettes de cette oeuvre immense, qui a fait de son auteur l'un des plus importants historiens du droit de sa génération.

Société Secrète

Résumé

Plus de livres de Olivier Descamps

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques