Introduction historique au droit

SOMMAIREAvant-proposProlégomènesPremière partie : l'héritage romain- Les institutions de la Res Publica- Le droit de la République- Le droit de l'Empire- Caractères généraux du droit romain- Droit, justice, religionDeuxième partie : l'ancien droit- Le pluralisme juridique du haut Moyen Âge : la personnalité des lois- De la personnalité des lois à la territorialité du droit- Les droits locaux : libertés, coutumes, statuts- Renaissance du "droit civil" et apogée du droit canonique (XIIe s. - v. 1250)- Des commentateurs aux humanistes (v. 1250 - XVIe s.)- Quelques apports du droit savant- L'indépendance du Royaume de France- Le roi et la coutume- Le roi législateur (XIIe - XVIIIe siècle)- Le droit français à la fin de l'Ancien RégimeTroisième partie : la naissance du droit contemporain- Le monopole de la loi : fondements théoriques- La Révolution et la mise en oeuvre du légicentrisme- Société nouvelle, Homme nouveau- Le Code civil de 1804- Les autres branches du droit français- Hors de France : codification et refus de la codification

Manuel d'introduction historique au droit

Les juristes sont en prise directe avec leur temps?: les situations qu'ils traitent quotidiennement évoluent rapidement et de façon permanente. Cela ne doit pas masquer que le droit d'aujourd'hui est le résultat d'une histoire faite de codes, de textes fondamentaux, de concepts, d'usages, d'institutions, de jurisprudence, mais aussi d'événements politiques et d'évolutions sociales, histoire sur laquelle les juristes s'appuient toujours pour proposer des solutions. Car c'est à la lumière de ces savoirs divers et anciens que se construit la compréhension du droit contemporain. Depuis les « ?lois d'Ur-Nammu? » (v. 2100-2050 av. J.-C.) jusqu'à la « ?question prioritaire de constitutionnalité? » (2010), Jean-Marie Carbasse présente et explicite le(s) sens de 100 dates essentielles à une « ?culture juridique? ».

Les 100 dates du droit

Ce manuel a été entièrement revu et complété de développements nouveaux ainsi que d’une ébauche d’une histoire pénale et judiciaire comparative. L’histoire pénale touche non seulement à l’anthropologie et à la sociologie mais aussi à l’histoire politique, à la théorie de l’État, à la philosophie et à la théologie.

Histoire du droit pénal et de la justice criminelle

Le juge a-t-il une conscience? ou plutot, a-t-il le droit d'en avoir une? Entre loi et justice, droit strict et equite, conscience professionnelle et conscience morale, la tradition juridique de l'Occident n'a cesse d'approfondir ce theme a partir des sources bibliques, de la philosophie grecque, du droit romain."

La conscience du juge dans la tradition juridique européenne

La question de la peine de mort, autrement dit celle de savoir si la société a ou non le droit de tuer un assassin ou tout autre délinquant dangereux, est l’une des plus difficiles qui soient. Si la plupart des civilisations ont pratiqué la peine capitale, ce fut sans même chercher à la justifier rationnellement. C’est en effet une règle commune à toutes les civilisations anciennes que le meurtrier mérite la mort, selon l’exercice d’un « droit » de vengeance qui relève plutôt du réflexe, d’une réaction ou d’une riposte quasi instinctive.Tout meurtrier mérite-t-il la mort ? Tout État a-t-il lui-même le droit de l’infliger ? En a-t-il, le cas échéant, le devoir ? Alors que la peine de mort reste en usage dans plusieurs pays dont la Chine et les États-Unis, il importe plus que jamais d’en connaître l’histoire, de l’Antiquité à nos jours.

La peine de mort

Les mots du droit, ses concepts, ses mécanismes et ses règles ne sont pas nés d'hier, de la volonté arbitraire d'un législateur. Le Code civil de 1804 qui, pour partie, s'applique encore de nos jours, plonge de profondes racines dans le passé. Le droit français, les autres droits européens, sont les héritiers d'une longue histoire. Même en laissant de côté les manifestations les plus anciennes de l'idée de justice, et à ne considérer que les apports antiques dont nous sommes directement tributaires, l'histoire de nos systèmes juridiques commence avec Rome. Ce sont les Romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifiés tous les droits actuels de l'Europe, du moins de l'Europe continentale. C'est dire qu'il faudra remonter le cours du temps sur vingt-cinq siècles. Puis le redescendre, jusqu'à nos jours. Il va de soi que l'on ne pourra pas, dans un enseignement de type introductif, entrer dans tous les détails d'une évolution très complexe. On s'en tiendra aux grands traits, aux lignes de faîte. Il faudra évidemment simplifier, quitte à remettre des analyses plus complètes à des cours spécialisés qui auront lieu plus tard : les études juridiques durent au moins quatre ans.

Ce volume comporte quarante articles rédigés entre 1985 et aujourd'hui. Ils concernent l'histoire des sources du droit, l'histoire du droit public et de la pensée politique, l'enseignement du droit et la place de l'histoire du droit dans cet enseignement. Deux études plus récentes, en partie inédites, portent sur l'histoire de la culture juridique. Jean-Marie Carbasse est agrégé d'histoire du droit et de droit romain. Il a enseigné dans les Universités de Perpignan, Rouen, René-Descartes (Paris V), Panthéon-Assas (Paris II) et Montpellier. Il a été recteur de l'Académie de Nice et président de la Société d'histoire du droit.

Itinéraires d'histoire du droit et de la culture juridique - Recueil d'études

Au commencement, le droit est dit – dicté – par les dieux, ou par Dieu. Nul ne peut s’écarter du Texte : rien ne peut le changer, toute discussion est impossible. Il n’y a pas de place pour une histoire.Celle-ci ne devient possible que lorsque le droit se fait, au moins en partie, humain et qu’il s’inscrit dans le temps des hommes. C’est ce qui advient, pour la première fois sans doute, en Grèce et à Rome. Rome lègue un droit déjà très riche et qui n’a cessé de s’enrichir depuis, selon des modalités diverses.En retraçant l’histoire du droit, cet ouvrage nous invite à comprendre l’historicité de nos normes juridiques. À lire également en Que sais-je ?...Introduction au droit, Muriel Fabre-MagnanLa philosophie du droit, Michel Troper

Introduction historique au droit

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