La fonction royale

La collection " Droit fondamental " est dirigée par Stéphane Rials, professeur à l'Université de Paris II - Panthéon-Assas. Cette collection de manuels et de précis destinée aux étudiants de premier, deuxième et même pour certains titres de troisième cycle, est subdivisée en différentes sections : Droit juridictionnel - Droit politique et théorique - Droit administratif - Droit civil - Droit financier - Droit commercial - Droit international et communautaire - Droit pénal - Droit social.

Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution (11e édition)

Vivant dans un monde laïcisé et sous un régime démocratique, nous avons quelque peine à concevoir les ressorts moraux et les mécanismes d'une construction radicalement différente de la nôtre: la légitimité politique ne s'incarnait-elle pas jadis dans un homme désigné par Dieu? Méconnaître ces réalités ou ne pas en envisager tous les effets, ce serait se priver de comprendre l'élément clef du fonctionnement de l'ancienne France.
Par-delà l'écume des événements, la diversité des personnalités et les changements dynastiques, le principe royal n'a pas subi, dans son essence, de modifications majeures entre Clovis et Louis XVI; une longue lignée de penseurs, de juristes et de clercs se sont simplement attachés à donner à la " coutume " royale l'armature intellectuelle et juridique dont elle était à l'origine dépourvue. Ils ont codifié ou plutôt explicité quelques règles simples qui ont donné à la France une constitution non écrite, les " lois fondamentales du royaume ".
L'Etat monarchique en France est un véritable Etat de droit, le souverain ne gouverne pas à sa guise, ne dispose pas de la couronne à sa convenance, ne peut enfreindre les interdits posés par la religion, la morale, la raison, les traditions. La fonction royale est tenue pour un office _ on dit même parfois un ministère _, c'est-à-dire que son titulaire, tout sacré qu'il soit, n'est après tout qu'un serviteur.
C'est à une remise en perspective, dans la longue durée, que se livre la présente synthèse, riche en particulier d'une analyse fouillée des travaux des grands juristes des siècles passés. Elle constitue une contribution majeure aux travaux actuels sur l'histoire de l'Etat et sur l'histoire politique, aujourd'hui en plein renouveau.
Historien et juriste, spécialiste d'histoire du droit, Jean Barbey est professeur à l'université du Maine. Il est notamment l'auteur d'une étude sur La Fonction royale: essence et légitimité d'après les " Tractatus " de Jean de Terrevermeille (1983).

La fonction royale

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