Droit des societes

La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.

Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).

Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts :
 -caractère concret ;
 -nombreuses illustrations chiffrées ;
 -style alerte et imagé ;
 -coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements.
 
L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.

Cette édition est à jour du projet de loi de finances rectificative du 4 juillet 2012, adopté le 31 juillet 2012.

Précis de fiscalité des entreprises (36e édition)

La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du "jeu fiscal ". Là comme ailleurs, il faut s'entraîner, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, à force d'exercices ; c'est la clé de la réussite. Le Précis de fiscalité des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrées mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limité. Le recueil d'Exercices de fiscalité des entreprises vient en complément du Précis. Il propose un ensemble d'exercices progressifs qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé. Les 80 exercices, tests et études de cas de ce recueil sont accompagnés systématiquement de corrigés explicatifs détaillés. Ce recueil comporte également quelques exercices de synthèse qui amalgament les différents aspects de la fiscalité et notamment des problèmes d'imposition des bénéfices et des problèmes de TVA.

Exercices de fiscalité des entreprises

La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du "jeu fiscal". Là comme ailleurs, il faut s'entraîner, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, à force d'exercices ; c'est la clé de la réussite.

Le Précis de fiscalité des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrées mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limité.

Le recueil d'Exercices de fiscalité des entreprises vient en complément du Précis. Il propose un ensemble d'exercices progressifs qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé. Les 90 exercices, tests et études de cas de ce recueil sont accompagnés systématiquement de corrigés explicatifs détaillés.

Ce recueil comporte également quelques exercices de synthèse qui amalgament les différents aspects de la fiscalité et notamment des problèmes d'imposition des bénéfices et des problèmes de TVA.

Exercices de fiscalité des entreprises (édition 2020/2021)

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Il insiste également sur les choit stratégiques offerts par le droit des sociétés quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ?

Droit des sociétés

La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...). Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts : - caractère concret ; - nombreuses illustrations chiffrées ; - style alerte et imagé ; - coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements. L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.

Précis de fiscalité des entreprises

La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du " jeu fiscal ". Là comme ailleurs, il faut s'entraîner, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, à force d'exercices ; c'est la clé de la réussite. Le Précis de fiscalité des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrées mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limité. Le recueil d'Exercices de fiscalité des entreprises vient en complément précis. Il propose un ensemble d'exercices progressifs qui permettent faire le point sur chaque thème abordé. Les 80 exercices, tests et études de cas de ce recueil sont accompagnés systématiquement de corrigés explicatifs détaillés. Ce recueil comporte également quelques exercices de synthèse qui amalgament les différents aspects de la fiscalité et notamment des problèmes d'imposition des bénéfices et des problèmes de TVA.

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en mettant l'accent sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Enfin, convaincus que le droit des sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? quelle forme d'administration ? quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ?

Quand un fiscaliste et un commercialiste se rencontrent, que font-ils ? Un manuel de droit des sociétés. Un de plus ? Oui, mais, différent des autres. D'abord, les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une matière réputée à tort triste et grise. Ensuite et surtout, tirant la leçon du caractère polygame du droit des sociétés, ils n'ont pas répugné aux excursions dans les contrées voisines : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal et le droit du travail. Enfin, convaincus que le droit des sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ?... Pour quels lecteurs ? Profession oblige, les auteurs ont pensé aux étudiants, ceux des facultés de droit comme des écoles de gestion, ainsi que les avocats, notaires et experts-comptables de demain. Mais les spécialistes, les chercheurs et les praticiens n'ont pas été oubliés et ils trouveront par exemple dans les " coins des amateurs " de quoi assouvir leur savante curiosité.

Droit des societes

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