Droit du travail

Le droit du travail est formé de l’ensemble des normes qui régissent les relations individuelles et les relations collectives de travail. La matière est complexe et son évolution rapide.Complexe, en raison notamment de la diversité de ses sources qui sont nationales mais aussi européennes et internationales, aussi bien légales que conventionnelles et contractuelles. Évolutif, le droit du travail fait l’objet de réformes permanentes en raison de sa perméabilité aux évolutions économiques, politiques et idéologiques. Ce Manuel se propose de mettre en relief les traits saillants de la discipline, les tensions qui la traversent ainsi que les causes de sa transformation.L’originalité du plan adopté (« Conflits et négociation », « L’entreprise », « Emploi et travail ») traduit la volonté des auteurs d’accorder toute son importance au jeu des acteurs et à la dimension collective des rapports de travail. La place du contrat de travail n’en est pas pour autant négligée car, dans la pratique, c’est par lui qu’est assurée l’entrée dans l’emploi privé. À jour des derniers développements de la discipline et des grandes lois adoptées notamment au cours de l’année 2013, l’ouvrage permet de repérer par ailleurs les évolutions significatives de la jurisprudence.Telle est la ligne adoptée par cet ouvrage : mettre en lumière les grands traits de la matière, faire apparaître les idées-forces de la discipline, donner au lecteur les clefs de la compréhension d’un droit dynamique ainsi que des clefs de lecture de la réalité économique et sociale.Destiné aux étudiants qui découvrent la matière ou sont en voie de spécialisation, il s’ouvre aussi aux praticiens du droit, une bibliographie sélective permettant plusieurs niveaux de lecture.

La négociation collective est un art. Elle est aussi une science : celle de l'organisation, sur un mode contractuel, des rapports sociaux. Même si elle peut trouver application fort au delà des seules relations de travail subordonnées, celles-ci lui ont offert creuset et lieux d'expérimentation. A la dynamique du contrat collectif, le champ laissé par les pouvoirs publics varie au fil des ans. Mais la tendance à son déploiement est aujourd'hui avérée. La place de la négociation collective parmi les sources du droit du travail doit être mesurée, en droit interne et en droit communautaire, sachant que la négociation - qui n'a point toujours un accord pour résultat - peut se déployer dans des cadres variables, celui que forme un groupe de sociétés n'étant pas nécessairement le plus facile à appréhender. A la convention ou l'accord conclu, reste à subir l'épreuve la plus redoutable, celle du temps. Né d'une série de travaux et conférences organisés, sur le thème de la négociation collective, par le Laboratoire de droit social de l'Université Panthéon-Assas (Paris 11), cet ouvrage rassemble les contributions de Gérard Couturier, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), Françoise Favennec-Héry, Jean-Michel Olivier, Antoine Mazeaud et Bernard Teyssié, Professeurs à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).

La négociation collective

Aborder le droit du travail dans un manuel est une gageure. 
La matière est complexe, mouvante, terriblement évolutive. Aussitôt couché sur le papier, l'exposé du droit positif risque d'être obsolète.
L'optique de ce Manuel n'est donc pas d'offrir un panorama complet et détaillé de toutes les questions de droit du travail. Il se donne pour ambition de mettre en relief les traits saillants de la discipline, les facteurs d'évolution d'un droit fortement influencé par les effets de la mondialisation, les conséquences de la technique, les bouleversements politiques. En effet, au-delà des changements portant sur tel ou tel point précis, le droit du travail est le théâtre de mutations profondes. On peut ainsi noter une réelle évolution de ses sources avec le développement du rôle de la négociation collective et l'influence indéniable du droit communautaire. Il convient de constater la part grandissante de certains acteurs tels le juge ou le comité d'entreprise. Est également une constante la référence à l'entreprise, lieu d'exercice des pouvoirs de l'employeur comme de respect des libertés individuelles et droits fondamentaux du salarié. Ne peut être nié le rôle majeur du contrat de travail et la part essentielle de deux éléments phares de son exécution : la durée du travail et la protection, de la santé du salarié.
Telle est l'optique choisie par ce Manuel : mettre en lumière les grands traits de la matière, faire apparaître les idées-force de la discipline, donner au lecteur les clefs d'une adaptation aux évolutions de demain. Le résultat est un ouvrage dense, assis sur une bibliographie choisie pour son actualité et destiné à des étudiants en quête d'une approche synthétique, à des praticiens intéressés par une vue globale de la matière et à des chercheurs ouverts à de nouvelles pistes de recherche.

Alors que la loi du 17 janvier 2003 relative " aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi " a assoupli le droit de la durée du travail pour l'ensemble des salariés, qu'en est-il du temps de travail des cadres ? Quel est le devenir du régime spécifique mis en place par la loi Aubry II ? Remise en cause ou consécration ? Les cadres sont-ils des salariés comme les autres, ou peut-on considérer qu'ils ne doivent pas " compter leur temps " ? Un changement des mentalités a pu être observé chez certains cadres qui ont voulu, comme les autres, profiter du mouvement réduction du temps de travail : ils ne sont plus " à disposition ". Mais cette modification constitue-t-elle une évolution durable, ou un simple effet de mode susceptible de disparaître à la première réforme ? Le temps de travail des cadres oscille en effet entre deux tendances contradictoires.
- D'un côté textes légaux et accords collectifs aménagent un régime du temps de travail tenant compte de l'autonomie de certains cadres comme de la nature de leurs fonctions. Compter, oui, décompter, sans doute... mais autrement !
- Parallèlement le droit européen veut assurer à tous les salariés, cadres compris, la protection de leur santé et le respect de leurs libertés individuelles. La conjugaison de ces deux impératifs est difficile car le premier est empreint de souplesse, le second de rigueur.
De plus, " l'encadrement " n'est pas homogène, loin de là... La durée et le décompte du temps de travail des cadres doit donc se décliner selon les spécificités de chaque catégorie. L'étude de ces différents régimes présente un autre intérêt : elle permet une approche des modes d'identification des cadres. Les particularités du temps de travail des cadres sont-elles enfin susceptibles de " faire école " ? Forfait heures, forfaits jours, dérogations au régime des heures supplémentaires pourraient-ils, dans l'avenir concerner d'autres salariés ? Le temps de travail des cadres sera-t-il le temps de travail de demain ?

Temps De Travail Des Cadres, Temps De Travail De Demain ?

Travail a temps partiel

Aborder le droit du travail dans un manuel est une gageure. La matière est complexe, mouvante, terriblement évolutive. Aussitôt couché sur le papier, l'exposé du droit positif risque d'être obsolète.
L'optique de ce  Manuel  n'est donc pas d'offrir un panorama complet et détaillé de toutes les questions de droit du travail. Il se donne pour ambition de mettre en relief les traits saillants de la discipline, les facteurs d'évolution d'un droit fortement influencé par les effets de la mondialisation, les conséquences de la technique, les bouleversements politiques. En effet, au-delà des changements portant sur tel ou tel point précis, le droit du travail est le théâtre de mutations profondes. On peut ainsi noter une réelle évolution de ses sources avec le développement du rôle de la négociation collective et l'influence indéniable du droit communautaire. Il convient de constater la part grandissante de certains acteurs tels le juge ou le comité d'entreprise. Est également une constante la référence à l'entreprise, lieu d'exercice des pouvoirs de l'employeur comme de respect des libertés individuelles et droits fondamentaux du salarié. Ne peut être nié le rôle majeur du contrat de travail et la part essentielle de deux éléments phares de son exécution : la durée du travail et la protection de la santé du salarié.
Telle est l'optique choisie par ce  Manuel  : mettre en lumière les grands traits de la matière, faire apparaître les idées-force de la discipline, donner au lecteur les clefs d'une adaptation aux évolutions de demain. Le résultat est un ouvrage dense, assis sur une bibliographie choisie pour son actualité et destiné à des étudiants en quête d'une approche synthétique, à des praticiens intéressés par une vue globale de la matière et à des chercheurs ouverts à de nouvelles pistes de recherche.

Droit du travail

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