Les régimes parlementaires contemporains

Cet ouvrage a été réalisé en hommage à Gérard Conac. Suivant la tradition universitaire, ses collègues, amis et disciples veulent lui témoigner ainsi leur estime et leur affection et lui dire, auteurs et souscripteurs réunis, combien il a, tout au long de sa carrière, bien servi le Droit et l'Université. Les textes ont été rassemblés par Yves Jegouzo et Jean-Claude Colliard, avec l'assistance de Mireille Tavernier.

Le Nouveau Constitutionnalisme. Melanges En L'Honneur De Gerard Conac

Par delà les différences institutionnelles, assez mineures pour la plupart, qui les séparent, y a-t-il des règles générales qui fondent la pratique contemporaine des régimes parlementaires ? Telle est la question qui constitue le point de départ de cette étude. Pour y répondre, il faut évidemment introduire tout de suite la variable essentielle que constituent l'état du système de partis et son degré de fractionnement dans chacun des pays considérés. Puis, pour montrer comment se fait l'articulation entre institutions et partis politiques, il a été choisi de procéder à un dépouillement statistique des pratiques effectivement suivies sur les différentes questions qui se posent à ces moments privilégiés que sont la formation et la fin du gouvernement. A partir de cet ensemble important de données 187 élections législatives et 332 gouvernements sont pris en compte pour les vingt régimes étudiés de 1945 à 1976 on voit clairement se dégager des lois statistiques et au total une certaine logique de fonctionnement de ces systèmes politiques. Cela permet de définir un type du régime parlementaire contemporain, que l'auteur propose d'appeler "structuré-stabilisé", et de montrer en quoi la France, que ce soit sous la Quatrième ou sous la Cinquième République, s'écarte de cette forme de gouvernement.

Les régimes parlementaires contemporains

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