L'assurance dans tous ses états.
L'assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie...), accidents du travail, crédit... Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024.

Codes essentiels : Droit des assurances : À jour au 1er janvier 2024 (édition 2024)

Le présent ouvrage est issu d'un séminaire du Groupe Européen de Recherche en Droit de la Responsabilité et des Assurances (GRERCA), organisé par le Centre de droit privé de l'UCLouvain avec l'appui de l'Université Saint-Louis-Bruxelles, à l'occasion du dixième anniversaire de la fondation de ce réseau international de recherche. Actualité juridique oblige, le séminaire, qui s'est tenu à Bruxelles les 7 et 8 décembre 2018, était entièrement dédié à l'examen des projets de réforme de la responsabilité civile en France et en Belgique. Ces deux pays ont, en effet, ouvert successivement le vaste chantier de la réforme de leur Code civil, dont l'origine est commune et remonte au Code Napoléon de 1804. En France, le droit des obligations a déjà été réformé dans son versant contractuel par la voie de l'ordonnance du 10 février 2016. Sous l'angle de la responsabilité civile, un avant-projet avait été déposé en février 2016. A la suite de la consultation publique, un nouveau projet a été présenté par le garde des sceaux le 13 mars 2017. En Belgique, les réformes du droit de la preuve et du droit des biens ont été adoptées et vont bientôt entrer en vigueur. Le droit des obligations et le droit de la responsabilité devaient suivre mais cet élan fut brisé par la chute du gouvernement le 18 décembre 2018. Ces deux volets importants du droit privé restent donc pour l'instant à l'état de projet. Pour ce qui relève de la responsabilité civile, le projet préparé par un groupe de travail désigné par le ministre de la Justice a été déposé en mars 2018 puis revu en août 2018 à la suite de la consultation publique. Les deux réformes enclenchées en parallèle étant en devenir, l'instant était particulièrement bien choisi pour confronter les deux textes sous un angle scientifique. Le présent ouvrage reprend les rapports présentés lors du séminaire, mis à jour en 2020. Dérogeant à la pratique habituelle du GRERCA, chaque thème abordé (considérations générales, faits générateurs de responsabilité, relations entre responsabilités contractuelle et extracontractuelle, dommage et effets de la responsabilité) fait, d'abord, l'objet d'un rapport français et d'un rapport belge. Ces rapports sont enrichis ensuite par des points de vue de droit comparé proposés par des professeurs venant de diverses universités de l'Union européenne faisant partie ou non du réseau du GRERCA. L'ensemble dégage des réflexions intéressantes et bienvenues dans un contexte politique et sanitaire très chahuté.

La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique - Regards croisés et aspects de droit comparé

L'expertise

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique en matière d'assurances. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents, ...), il répertorie successivement la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er janvier 2019. Seuls les textes en vigueur ont été repris. Cette édition bénéficie de l'app Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'app Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.

Droit des assurances

Cet ouvrage couvre le diagnostic par signatures, la redondance analytique et l'approche statistique. Les exemples traités sont la surveillance d'un réseau d'eau potable et d'un générateur de vapeur.

Automatique Et Statistiques Pour Le Diagnostic

Les sujets couverts dans cet ouvrage sont la théorie du diagnostic à base de modèles, le diagnostic par reconnaissance des formes, les réseaux de neurones pour le diagnostic. .

Diagnostic, Intelligence Artificielle Et Reconnaissance Des Formes

La phonologie et la phonétique abordent dans des perspectives  complémentaires la forme sonore du langage humain. En 2003 fut organisée  sous l'égide du CNRS une école thématique visant à permettre à des  phonologues et des phonéticiens de mettre leurs connaissances en commun et  de faire émerger des problématiques de recherche nouvelles. Ce manuel  s'inscrit dans la suite de cette école, et il présente de manière  synthétique un certain nombre de théories, de modèles et de méthodes  employés aujourd'hui en phonologie et en phonétique. L'accent est placé  sur les problèmes, la démarche méthodologique et les principaux résultats  obtenus davantage que sur les aspects plus techniques. Dans une première  partie, et après une présentation détaillée de l'Alphabet Phonétique  International, le manuel offre un panorama des objets et des niveaux  d'analyse possibles de la forme sonore. Dans la deuxième partie sont  exposés quelques-uns des cadres théoriques aujourd'hui représentatifs en  phonologie et en phonétique. La troisième partie présente différents  domaines dans lesquels les propositions théoriques et les résultats  établis par les phonologues et les phonéticiens ont donné lieu à des  applications. L'ouvrage s'adresse en premier lieu aux étudiants,  chercheurs et enseignants non spécialistes. Il leur offrira une  présentation de niveau avancé à l'interface entre phonologie et phonétique  et une ouverture vers de nouvelles pistes de travail.

Phonologie et phonétique

Le diagnostic d'un système physique est un important problème industriel : savoir reconnaître le mode de fonctionnement d'un système permet d'en améliorer la conduite, et donc d'augmenter les performances du processus de fabrication. Parmi les multiples approches possibles du diagnostic, l'auteur a choisi de privilégier la reconnaissance des formes, s'appuyant ainsi sur une importante expérience. Un des problèmes fondamentaux du diagnostic réside, en effet, dans la méconnaissance de tous les modes de fonctionnement : la reconnaissance des formes à l'aide de règles de décision dites avec rejet permet de résoudre ce problème et d'apprendre les caractéristiques des nouveaux modes lorsqu'ils se produisent. De nombreuses méthodes sont exposées et discutées, étayées d'exemples dont certains sont issus d'expériences industrielles. Le lecteur pourra ainsi trouver un ensemble de solutions possibles à ses problèmes de diagnostic.

Diagnostic et reconnaissance des formes

Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique en matière d'assurances. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents, ...), il répertorie successivement la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er janvier 2020. Seuls les textes en vigueur ont été repris. Cette édition bénéficie de l'app Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'app Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.

Codes essentiels : Droit des assurances : À jour au 1er janvier 2024 (édition 2024)

Résumé

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Critiques

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