L'autre rivage

Les principes de la responsabilité civile

Liber amicorum - Etudes offertes à Geneviève Viney

Ce livre continue la réédition du Traité de la responsabilité civile de Geneviève Viney qui était initialement divisé en deux tomes dont le premier était consacré aux "conditions" et le second aux "effets" de la responsabilité. La partie préliminaire qui, dans la première édition, était incluse dans "les conditions", en a été séparée et fait l'objet désormais d'un volume distinct dont la troisième édition a été assurée par Geneviève Viney en 2008 et qui porte le titre Introduction à la responsabilité. Cette quatrième édition des Conditions de la responsabilité a été réalisée par Geneviève Viney et Patrice Jourdain, avec la collaboration de Suzanne Carval, L'ouvrage traite du dommage, de la causalité et des différents faits générateurs de la responsabilité civile : faute, fait des choses, fait d'autrui. Ces questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, les auteurs s'étant efforcés de faire une large place, à côté de l'exposé du droit positif, aux discussions doctrinales et aux solutions étrangères afin d'éclairer le sens des évolutions constatées. Ils ont cherché à envisager la matière de la façon la plus exhaustive possible de sorte que l'ouvrage puisse être utile tant aux professionnels qu'aux universitaires ou aux étudiants, principalement à ceux du Master 2. L'étude des régimes spéciaux de responsabilité ou d'indemnisation dont certains (la responsabilité du fait des produits défectueux, les troubles de voisinage, l'indemnisation des accidents de la circulation) avaient été traités, lors de la deuxième et de la troisième édition, avec les Conditions, est reportée au volume consacré aux Effets.

Les conditions de la responsabilité

Droit civil. les biens - dalloz reference

Cet ouvrage reprend les actes d'une journée d'étude organisée par les Editions du Juris-Classeur sur le thème. "Droit des malades et indemnisation des victimes d'accidents thérapeutiques". Praticiens, patients, associations d'usagers trouveront les explications pratiques nécessaires afin de bien comprendre les évolutions apportées par la loi du 4 mars 2002, relative au droit des malades et à la qualité du système de santé, ses conséquences sur le droit de la responsabilité médicale et les nouvelles procédures d'indemnisation mises en place. Tous les thèmes abordés par la loi font l'objet d'une étude. La fin de la jurisprudence Perruche ; Les droits de la personne et la démocratie sanitaire (droit au respect de la dignité, au secret, à la qualité des soins, à la non-discrimination) ; Le droit à l'information des usagers et au respect de leur volonté ; Le mécanisme de contrôle des droits du malade ; Les aménagements de la responsabilité médicale ; La réforme de l'indemnisation des dommages médicaux ; L'indemnisation collective des accidents thérapeutiques ; Les différentes procédures d'indemnisation ; L'application de la loi (prescription, droit transitoire).

Le Nouveau Droit Des Malades

Cet ouvrage rassemble les actes du séminaire de recherche que le Centre de droit privé de l'UCLouvain et le Centre de recherche en droit privé de l'Université de Paris I ont organisé, de 2015 à 2018, sur le thème de la transmission des obligations. Ce séminaire s'inscrit dans une longue et fructueuse collaboration scientifique qui a vu le jour à la fin des années 1980, à l'initiative des professeurs Marcel Fontaine et Jacques Ghestin. Ce ne sont pas moins de douze sujets en rapport avec la transmission des obligations qui ont été étudiés en droits belge et français. Des rapports nationaux portant sur les droits allemand, anglais, espagnol, italien et suisse donnent à l'ouvrage une importante approche de droit comparé. L'obligation n'est pas seulement un lien de droit entre un créancier et un débiteur. Elle représente aussi une valeur économique, qui, à ce titre, peut faire l'objet d'une transmission entre vifs. Après avoir examiné la transmission active de l'obligation sous toutes ses formes (cession de créance, mise en gage de la créance, endossement de la facture, paiement subrogatoire ou encore transmission des droits propter rem), l'ouvrage aborde la question de savoir dans quelle mesure une dette peut faire l'objet d'une cession entre vifs. Il se termine par l'étude de la cession de contrat, ou plus précisément, de la cession d'une position contractuelle, tant en droit commun que dans les différents régimes particuliers.

La transmission des obligations en droit français et en droit belge - Approches de droit comparé

L'ouvrage compare les différents droits des États de l'Union en matière de responsabilité environnementale.
L'ouvrage compare les différents droits des États de l'Union en matière de responsabilité environnementale.

L'autre rivage

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