Les pratiques de dédouanement dans 136 pays - Dont les dix nouveaux membres de l'UE

Publié par Sedec - Le Moci, le 05 juin 1999

322 pages

Résumé

Au vu des milliers de pages qui la composent, la réglementation douanière applicable aux échanges internationaux de marchandises reste complexe. Mondialisation ou pas, les règles juridiques et fiscales des Etats membres de l'Union européenne, comme celles des autres pays du monde, marchés du " grand export ", exigent encore d'établir un nombre impressionnant de documents douaniers. Le traitement et la gestion de ces derniers, qu'ils se nomment DAU, certificats d'origine ou phytosanitaire, DSAI, soumission, facture douanière ou consulaire, nécessitent des connaissances précises et régulièrement actualisées. Pour répandre aux attentes des milliers d'entreprises exportatrices françaises, Lie mieux connaître et de bien utiliser les procédures actuelles de passage en douane, nous avons entièrement refondu et actualisé ce " classique " de notre collection de mémo-guides, dont seul le titre n'a pas changé : " Les pratiques de dédouanement ". Au fil de ses 304 Pages, sont décrits dans le détail, et pour 136 pays, les aspects douaniers proprement dits (nomenclatures, accès au tarif, modes de paiement des droits et taxes, listes des restrictions et interdictions d'importer, existence de contrôle de qualité...), mais aussi les modalités pratiques de dédouanement (durée des opérations, procédures à suivre, modes des visites douanières, coût moyen de l'entreposage, nombre de transitaires locaux, existence et utilisation des zones franches...). A la fois technique et pratique, ce mémo-guide veut être un outil de travail accessible au plus grand nombre, au praticien comme au non-spécialiste. Nous n'aurions pu relever ce défi sans l'appui sur le terrain des Missions économiques de réseau mondial de la Dree, sans l'irremplaçable somme de connaissances du service de la réglementation d'UbiFrance/CFCE et sans l'expertise reconnue de Denis Chevalier, conseil en logistique internationale. Parce qu'ils ranis ont aidés à vous " simplifier la douane ", que touas soient ici vivement remerciés.

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