Huissiers de justice 2016

Publié par Larcier, le 26 avril 2016

Résumé

En 2014, les huissiers de justice ont reçu un tout nouveau statut modifiant fondamentalement la profession, que ce soit au niveau du fond, de la forme ou de l'organisation. Ce fait, associé à l'abondance de nouvelles initiatives législatives, a suffi pour inciter les auteurs à publier la troisième édition du Code thématique Larcier «huissiers de justice 2016». Ce Code offre aux acteurs du monde des huissiers de justice (titulaires, candidats, stagiaires et collaborateurs), mais aussi aux personnes externes (avocats, notaires, juristes d'entreprise, gérants financiers et travailleurs sociaux) une aide pratique et un instrument de travail maniable qui leur permet de retrouver de manière rapide et efficace un texte de loi pouvant offrir la solution pour tout problème pratique pouvant surgir au quotidien. Pour les candidats huissier de justice, le Code est l'ouvrage standard par excellence dans la préparation de la confrontation avec la commission de nominations. Pour les stagiaires, il est la préparation idéale et le fil conducteur pour l'examen comparatif. Ce Code thématique classe les textes législatifs par matière afin d'être un instrument de travail utile et performant. Le Code judiciaire et le Code civil ont été repris intégralement, les autres domaines du droit ont été incorporés dans la mesure de leur pertinence pour l'huissier de justice. Le Code thématique ne regroupe pas seulement les textes législatifs et règlements fédéraux, flamands, wallons et bruxellois, mais il contient également les principaux textes de droit international et européen relatifs à la signification et l'exécution transfrontalières qui font aussi leur entrée systématique dans les études d'huissiers de justice. Par ailleurs ce Code comprend également tous les nouveaux règlements adoptés par la profession suite à l'entrée en vigueur du nouveau statut tel que le règlement d'ordre intérieur, le règlement relatif à la tenue et au contrôle des comptes de qualité ainsi que le règlement en matière de formation permanente et le vade-mecum relatif à la procédure disciplinaire. Enfin, a été également reprise dans ce Code thématique l'étude des divers tarifs ainsi que les circulaires ministérielles importantes et les documentations utiles à la profession d'huissier de justice. Les auteurs Patrick Gielen et Bert Nelissen sont tous deux huissiers de justice, respectivement dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles (étude Hostarii) et dans l'arrondissement judiciaire de Leuven. Pour la mise en oeuvre, ils ont été assistés par les candidats-huissiers de justice Pascal Lombardi, Karolien Dockers et Philippe Grumbers et par le candidat-huissier de justice désigné huissier de justice faisant fonction François-Michel Huwart, tous actifs au sein de l'Asbl Association Nationale des Candidats et des Stagiaires Huissiers de Justice (ANCSHJ). Le Code a été réalisé avec l'aide de la Chambre Nationale des Huissiers de Justice de Belgique (CNHB) ainsi que le centre d'expertise juridique et social SAM & TES. Les textes, qui sont coordonnés et mis à jour jusque dans leurs amendements légaux, ont été publiés au Moniteur Belge jusqu'au 1er mars 2016.

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