L'émergence d'un droit des plateformes

Xavier Delpech

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Dalloz, le 01 septembre 2021

239 pages

Résumé

De Uber à Parcoursup en passant par Amazon, le phénomène desplateformes est au coeur de notre vie quotidienne. S'il reflète desréalités diverses, il semble néanmoins possible, d'une plateforme àl'autre, d'observer quelques constantes : toutes sont des dispositifsde mise en relation faisant appel aux nouvelles technologies(internet, un algorithme, etc.). Les plateformes suscitent cependantde multiples interrogations - et même inquiétudes, compte tenude la puissance de certaines d'entre elles - auxquels tentent derépondre économistes et bien entendu juristes. Elles constituentainsi un champ de recherche qui reste encore largement à explorer. Ilfaudra en particulier s'interroger sur le point de savoir si notre arsenaljuridique, y compris européen, est suffisamment armé pour lesappréhender, voire même les domestiquer, ou s'il doit être réinventé. Plus profondément, il est légitime de se demander si les plateformesne sont pas en train de faire émerger une nouvelle branche du droit. De Uber à Parcoursup en passant par Amazon, le phénomène des plateformes est au coeur de notre vie quotidienne. S'il reflète des réalités diverses, il semble néanmoins possible, d'une plateforme à l'autre, d'observer quelques constantes : toutes sont des dispositifs de mise en relation faisant appel aux nouvelles technologies (internet, un algorithme, etc.). Les plateformes suscitent cependant de multiples interrogations - et même inquiétudes, compte tenu de la puissance de certaines d'entre elles - auxquels tentent de répondre économistes et bien entendu juristes. Elles constituent ainsi un champ de recherche qui reste encore largement à explorer. Il faudra en particulier s'interroger sur le point de savoir si notre arsenal juridique, y compris européen, est suffisamment armé pour les appréhender, voire même les domestiquer, ou s'il doit être réinventé. Plus profondément, il est légitime de se demander si les plateformes ne sont pas en train de faire émerger une nouvelle branche du droit.