Quel avenir pour le modèle juridique francais dans le monde ?

Publié par Economica, le 22 septembre 2000

142 pages

Résumé

Le droit français, spécialement à travers le Code civil, a longtemps constitué un modèle juridique dans le monde. Cette réalité du XIXème siècle a-t-elle encore une consistance aujourd'hui ? Pour répondre à cette interrogation, le Laboratoire de droit privé de la Faculté de droit et des sciences politiques de Montpellier a organisé, sous la responsabilité scientifique du professeur Rémy Cabrillac, un cycle de conférences étalées sur l'année universitaire 2010/2011. Ce sont ces conférences que rassemble le présent ouvrage. La première partie de l'ouvrage, à travers différentes contributions françaises, s'interroge sur la réalité actuelle de l'influence du modèle français, à travers la place du droit français au sein du droit continental, l'influence du droit français sur les projets européens de droit des contrats, la persistance du code à la française comme modèle de droit, le rôle de modèle de cour suprême que pourrait jouer la Cour de cassation et les changements apportés à notre modèle par l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité. La seconde partie du cycle de l'ouvrage rassemble des contributions étrangères envisageant la persistance du droit français comme modèle, dans les zones du monde où il a eu le plus d'influence durant les siècles passés, Moyen-Orient, Afrique et Amérique latine.

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