Droit du travail

Le droit du travail est une matière en constante évolution, comme l'illustrent les nombreuses modifications apportées à la précédente édition. II suffit de songer aux fameuses lois Fillon : remise en cause de la loi de modernisation sociale, assouplissement des règles en matière de temps de travail, développement de la formation professionnelle. La loi relative au dialogue social pourrait remodeler l'ensemble du droit de la négociation collective. Cet ouvrage tente de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens, les principes de base et les éléments de discussion qui doivent permettre de suivre une matière en constant changement. Son particularisme est tout d'abord examiné dans une introduction qui tente de cerner la part du droit dans l'ensemble de la problématique du social et de l'emploi, prenant en compte sa dimension historique et européenne. L'étude des rapports collectifs précède celle des relations de travail. La première partie est sans doute la plus déroutante pour celui qui découvre la matière (institutions représentatives, syndicalisme, négociation collective, conflits collectifs...). La seconde, plus concrète (contrat de travail, durée de travail, salaires...), est dominée par le droit des licenciements. Elle illustre le rôle prépondérant que joue la Cour de cassation, dans un droit éminemment jurisprudentiel qui se construit et se reconstruit quotidiennement. Législateur, partenaires sociaux et juges s'emploient à forger avec passion un droit au centre de la vie en société.

Le droit du travail est une matière en constante évolution, comme l'illustrent les nombreuses modifications apportées d'une édition à une autre du Précis. La loi du 20 août 2008 relative à la rénovation de la démocratie sociale, outre l'achèvement de la réforme du temps de travail, apporte une véritable révolution en matière syndicale et en droit de la négociation collective. Les préoccupations d'emploi impliquent de nouveaux traitements, de la flexisécurité à la sécurisation des parcours professionnels et aux transitions professionnelles. Les apports jurisprudentiels sont multiples, autour notamment de la santé et de la sécurité, de l'égalité de traitement et bien évidemment de la rénovation de la démocratie sociale. Le nouveau Code du travail a déjà subi les profonds bouleversements apportés par les diverses lois qui l'ont suivi.
Cet ouvrage de synthèse a pour objectif de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens, les principes de base et les éléments de discussion qui doivent permettre de suivre une matière en constant changement. Il replace l'actualité dans une vision plus globale d'un droit qui s'efforce de répondre à la Question sociale. L'étude des rapports collectifs précède celle des relations de travail. La première partie est sans doute la plus déroutante pour celui qui découvre la matière (périmètre de l'entreprise, institutions représentatives, syndicalisme, négociation collective, conflits collectifs). La seconde, plus concrète (contrat de travail, durée de travail, salaire...), réserve une part essentielle aux ruptures du contrat de travail dominées par le droit des licenciements. Les nombreuses notes permettent d'approfondir les développements synthétiques figurant dans le corps du texte.
L'ensemble illustre le rôle prépondérant que joue la Cour de cassation, dans un droit éminemment jurisprudentiel.
Législateur, partenaires sociaux, juges s'emploient à forger avec passion un droit au centre de la vie en société.

Droit du travail (8e édition)

Le droit du travail est une matière en constante évolution. Cet ouvrage donne à l'étudiant les principes de base, qui doivent lui permettre de comprendre et de suivre ces évolutions.
Le particularisme de ce droit est tout d'abord examiné dans une introduction, sans négliger la dimension historique et les bouleversements de la question sociale. L'étude des rapports collectifs précède celle des relations de travail. La première partie est sans doute la plus déroutante pour un étudiant (institutions représentatives, syndicalisme, négociations collectives, conflits collectifs...).
La seconde, plus concrète, est dominé par le droit des licenciements. Elle illustre le rôle essentiel de la Cour de cassation dans un droit qui se construit quotidiennement.
Législateur (réduction du temps de travail...), partenaires sociaux (droit négocié) et jurisprudence s'emploient à forger avec passion un droit au centre de la vie en société, dans un contexte de crise de l'emploi.

La négociation collective est un art. Elle est aussi une science : celle de l'organisation, sur un mode contractuel, des rapports sociaux. Même si elle peut trouver application fort au delà des seules relations de travail subordonnées, celles-ci lui ont offert creuset et lieux d'expérimentation. A la dynamique du contrat collectif, le champ laissé par les pouvoirs publics varie au fil des ans. Mais la tendance à son déploiement est aujourd'hui avérée. La place de la négociation collective parmi les sources du droit du travail doit être mesurée, en droit interne et en droit communautaire, sachant que la négociation - qui n'a point toujours un accord pour résultat - peut se déployer dans des cadres variables, celui que forme un groupe de sociétés n'étant pas nécessairement le plus facile à appréhender. A la convention ou l'accord conclu, reste à subir l'épreuve la plus redoutable, celle du temps. Né d'une série de travaux et conférences organisés, sur le thème de la négociation collective, par le Laboratoire de droit social de l'Université Panthéon-Assas (Paris 11), cet ouvrage rassemble les contributions de Gérard Couturier, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), Françoise Favennec-Héry, Jean-Michel Olivier, Antoine Mazeaud et Bernard Teyssié, Professeurs à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).

La négociation collective

Le droit du travail est une matière en constante évolution, comme l'illustrent les nombreuses modifications d'une édition à une autre: loi du 17 juin 2008 (prescription), loi de transposition du 27 mai 2008 (discriminations), loi du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail, qui fait suite au fameux accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008. Plus récemment encore, la loi du 20 août 2008 relative à la rénovation de la démocratie sociale, outre l'achèvement de la réforme du temps de travail, apporte à terme une véritable révolution en matière syndicale et en droit de la négociation collective. Les préoccupations d'emploi impliquent de nouveaux traitements, de la flexisécurité à la sécurisation des parcours professionnels et aux transitions professionnelles. Les apports jurisprudentiels sont multiples, autour notamment de la santé et de la sécurité, ou de l'égalité de traitement. L'entrée en vigueur du nouveau code du travail à compter du 1er mai 2008 bouleverse les habitudes acquises et oblige à jouer avec les tables de concordance. Pour une part notable, il a déjà subi les profonds bouleversements apportés par les lois précitées. Cet ouvrage de synthèse a pour objectif de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens, les principes de base et les éléments de discussion qui doivent permettre de suivre une matière en constant changement. Il replace l'actualité dans une vision plus globale d'un droit qui s'efforce de répondre à la question sociale. L'étude des rapports collectifs précède celle des relations de travail. La première partie est sans doute la plus déroutante pour celui qui découvre la matière (entreprise, institutions représentatives, syndicalisme, négociation collective, conflits collectifs). La seconde, plus concrète (contrat de travail, durée de travail, salaire...), réserve une part essentielle aux ruptures du contrat de travail dominées par le droit des licenciements. L'ensemble illustre le rôle prépondérant que joue la Cour de cassation, dans un droit éminemment jurisprudentiel. Législateur, partenaires sociaux et juges s'emploient à forger avec passion un droit au centre de la vie en société.

Le droit du travail est une matière en constante évolution, comme l'illustrent les nombreuses modifications apportées d'une édition à une autre. Il suffit de songer aux fameuses lois Fillon : remise en cause de la loi de modernisation sociale, assouplissement des règles en matière de temps de travail, développement de la formation professionnelle. La loi relative au dialogue social pourrait remodeler l'ensemble du droit de la négociation collective. Les préoccupations d'emploi, dans le contexte de la mondialisation, obligent à réviser notre modèle social (loi de cohésion sociale 2005, dispositifs en direction des seniors 2005-2006...), parfois dans des directions controversées (CNE 2005...). Cet ouvrage tente de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens, les principes de base et les éléments de discussion qui doivent permettre de suivre une matière en constant changement. Son particularisme est tout d'abord examiné dans une introduction qui tente de cerner la part du droit dans l'ensemble de la problématique du social et de l'emploi, prenant en compte sa dimension historique et européenne. L'étude des rapports collectifs précède celle des relations de travail. La première partie est sans doute la plus déroutante pour celui qui découvre la matière (institutions représentatives, syndicalisme, négociation collective, conflits collectifs...). La seconde, plus concrète (contrat de travail, durée de travail, salaires...), est dominée par le droit des licenciements. Elle illustre le râle prépondérant que joue la Cour de cassation, dans un droit éminemment jurisprudentiel qui se construit et se reconstruit quotidiennement. Législateur, partenaires sociaux et juges s'emploient à forger avec passion un droit au centre de la vie en société.

Le droit du travail est une matière en constante évolution. Cet ouvrage donne à l'étudiant les principes de base, qui doivent lui permettre de comprendre et de suivre ces évolutions.
Le particularisme de ce droit est tout d'abord examiné dans une introduction, sans négliger la dimension historique et les bouleversements de la question sociale. L'étude des rapports collectifs précède celle des relations de travail. La première partie est sans doute la plus déroutante pour un étudiant (institutions représentatives, syndicalisme, négociations collectives, conflits collectifs...). La seconde, plus concrète, est dominée par le droit des licenciements. Elle illustre le rôle essentiel de la Cour de cassation dans un droit qui se construit quotidiennement.
Législateur (réduction du temps de travail...), partenaires sociaux (droit négocié) et jurisprudence s'emploient à forger avec passion un droit au centre de la vie en société, dans un contexte de crise de l'emploi.

Droit du travail

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