Fiscalite Francaise 2002

Francis Grandguillot

Béatrice Grandguillot

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Gualino éditeur, le 23 janvier 2002

250 pages

Résumé

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2002 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en six grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : * La taxe sur la valeur ajoutée : principes, champ d'application, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, assujettis et redevables partiels, régimes d'imposition à la TVA. * L'imposition des résultats de l'entreprise (BIC - IS) principes généraux, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de PIS, déficits fiscaux. * Les impôts sur le revenu : principes généraux, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales. * L'imposition sur le capital : droits d'enregistrement, impôt de solidarité sur la fortune. * Les impôts directs locaux : principes généraux, impôts fonciers, taxe d'habitation, taxe professionnelle. * Les autres impositions et les taxes diverses : taxes liées à l'activité, aux salaires, taxes sur les véhicules, l'épargne salariale. Ce livre est à jour des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2002, loi de finances rectificative 2001, loi de financement de la sécurité sociale,...) et est entièrement conforme à l'euro. Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils exprimés en euros. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2002.