La table et le droit ; 50 grandes dÃ©cisions de justice en droit alimentaire, culinaire et de la gastronomie

Jean-Paul Branlard

Publié par LexisNexis, le 30 octobre 2014

288 pages

Résumé

Pourquoi embarrasser les cours et tribunaux de telles broutilles, quand ils sont déjà encombrés d'affaires autrement sérieuses?Le droit alimentaire, culinaire et de la gastronomie est un domaine du droit peu connu, voire méconnu. Il était temps de s'intéresser à ce sujet de bouche, trop longtemps ignoré des facultés de droit, pour ne pas dire méprisé, naguère art féminin. Le rôle de la jurisprudence est, à cet égard, primordial.Dépassant les traditionnels clivages entre le droit privé et le droit public, cet ouvrage regroupe nombre de décisions pertinentes. De l'Organe de règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce à la Cour de justice de l'Union européenne, en passant par la Cour de cassation, les cours d'appel et jusqu'au plus humble de nos tribunaux de première instance, tout intéresse les magistrats: la source de chaleur utilisée, les casseroles, la fraîcheur, l'origine des ingrédients de la recette, voire l'humeur de celui qui cuisine ou qui apporte les plats. L'évolution s'est accélérée ces dernières années. L'inflation réglementaire donne aux mangeurs français, chicaneurs par tradition et réputation, procéduriers par tempérament, des occasions de multiplier les procès. Devant pareil affolement, des arrêts sont plus heureux que d'autres. L'exception jurisprudentielle française ne cache-t-elle pas, finalement, une viscérale obsession pour la nourriture que chacun de nous intègre dans un Art de vivre à la française?Voilà les ingrédients de cet ouvrage qui invite à réfléchir sur la relation existant entre le palais de la bouche et le palais de la Justice. Il est conçu tant pour les professionnels et les étudiants, que pour tous ceux qui s'intéressent aux Monuments culinaires de l'Humanité.