Inventer l'Europe - Colloque Annuel

L'interprétation est une question incontournable dans tout ordre juridique. Elle ne l'est pas moins en droit européen. Du fait des spécificités de l'ordre juridique européen, l'interprétation y pose même des questions nouvelles qui méritent un débat distinct de ceux qui sont menés en droit interne ou en droit international. Le présent ouvrage tente d'apporter quelques réponses à ces questions. Fruit du premier colloque doctoral de l'Ecole doctorale Fondements du droit européen et premier volume d'une nouvelle collection du même nom, il réunit des contributions en anglais et en français rédigées par des doctorants des universités suisses romandes et alémaniques et d'universités européennes partenaires, mais aussi d'intervenants externes invités aux différentes sessions du colloque.

Interprétation en droit européen

The Oxford Handbook on the Sources of International Law is the very first comprehensive work of its kind devoted to the question of the sources of international law. It provides an accessible and systematic overview of the key issues and debates around the sources of international law. It also offers an authoritative theoretical guide for anyone studying or working within but also outside international law wishing to understand one of its most foundational questions. This Handbook features original essays by leading international law scholars and theorists from a range of traditions, nationalities, and perspectives, reflecting the richness and diversity of scholarship in this area.

The Oxford Handbook on the Sources of International Law

Les appels à «?refonder?» l'Europe se multiplient, le désir d'une «?renaissance?» de l'Europe s'aiguise. Avant de réinventer l'Europe, ne faut-il pas comprendre quand, où, comment et par qui elle a été inventée?? Qu'elle soit saisie comme un continent, une région, une civilisation, une idée, un faisceau de valeurs et de droits, une religion, une pluralité de langues, un mythe, un ordre ou une culture juridique, une structure composée d'institutions et d'un régime politiques, un éventail d'organisations internationales, un ensemble de sciences et de techniques, et bien d'autres choses encore, l'Europe est un sujet de recherche dans de multiples champs. Cet ouvrage en témoigne et prend une résonance particulière alors que notre continent est rattrapé par la guerre. Samantha Besson est professeure au Collège de France, titulaire de la chaire Droit international des institutions, et professeure de droit international public et de droit européen à l'Université de Fribourg en Suisse. Contributions de Patrick Boucheron, Nicolas Chapuis, Françoise Combes, Souleymane Bachir Diagne, Nicole Gnesotto, Edith Heard, Marc Henneaux, Henry Laurens, Thomas Lecuit, William Marx, Jean-Éric Paquet, Timothée Picard, Philippe Pochet, Thomas Römer, Tiphaine Samoyault, Jörg Stolz, Jean-Marie Tarascon, Anne de Tinguy, Stéphane Van Damme, Antoine Vauchez.

Droit constitutionnel européen - Abrégé de cours et résumés de jurisprudence

Le juge et son rôle ont été thématisés abondamment en théorie du droit, mais toujours sous l'angle du droit et du juge internes. On pensera ainsi aux questions des rapports entre justice et politique ou démocratie, ou encore au rôle créateur de droit du juge en cas de lacune juridique et à la légitimité du droit dit prétorien. Pour autant que l'on considère qu'il s'agisse bien d'un juge, le juge international ou européen et sa fonction judiciaire posent des problèmes de même type certes bien que plus aigus, mais aussi des difficultés nouvelles auxquelles la théorie du droit n'a pas encore donné de réponses. Le présent ouvrage tente d'identifier ces difficultés théoriques propres au juge international ou européen et d'apporter des débuts de réponse. Fruit du sixième colloque doctoral de l'Ecole doctorale Fondements du droit européen et international et quatrième volume de la collection du même nom, il réunit des contributions en anglais et en français rédigées par des doctorants des universités suisses romandes et alémaniques et d'universités européennes partenaires, mais aussi d'intervenants externes invités aux différentes sessions du colloque.

Le juge en droit européen et international

Le présent ouvrage regroupe les contributions qui ont été présentées lors du Séminaire annuel du programme doctoral 2017 de la Conférence des Universités de la Suisse occidentale (CUSO) consacré au thème : le consentement en droit. Qu'il s'agisse de droit privé, public ou pénal, le consentement se trouve au centre de nombreuses discussions actuelles. Malgré la diversité des formes et des domaines, le consentement demeure un élément de référence du raisonnement juridique occidental depuis le Siècle des Lumières. Les contributions réunies dans cet ouvrage reflètent les diverses dimensions que prend le consentement en droit et les différents rôles qu'il y joue. Les thèmes traités vont de la conclusion de contrats, l'exercice de la capacité de discernement, la conclusion d'actes d'état civil ou l'autorisation d'actes médicaux, à des thèmes comme l'intervention militaire d'Etats tiers ou la justification de l'obligation des individus ou des Etats d'obéir au droit ou de se soumettre à un mécanisme de règlement des différends. Entre mode privilégié de permission ou de renonciation à la liberté personnelle et source d'obligations spécifiques, la portée du consentement en droit constitue un excellent baromètre de l'état de la société et des rapports inter-individuels. Cet ouvrage participe dès lors aussi à une meilleure compréhension de notre société.

Inventer l'Europe - Colloque Annuel

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