Inventer l'Europe - Colloque Annuel

Le présent ouvrage regroupe les contributions qui ont été présentées lors du Séminaire annuel du programme doctoral 2017 de la Conférence des Universités de la Suisse occidentale (CUSO) consacré au thème : le consentement en droit. Qu'il s'agisse de droit privé, public ou pénal, le consentement se trouve au centre de nombreuses discussions actuelles. Malgré la diversité des formes et des domaines, le consentement demeure un élément de référence du raisonnement juridique occidental depuis le Siècle des Lumières. Les contributions réunies dans cet ouvrage reflètent les diverses dimensions que prend le consentement en droit et les différents rôles qu'il y joue. Les thèmes traités vont de la conclusion de contrats, l'exercice de la capacité de discernement, la conclusion d'actes d'état civil ou l'autorisation d'actes médicaux, à des thèmes comme l'intervention militaire d'Etats tiers ou la justification de l'obligation des individus ou des Etats d'obéir au droit ou de se soumettre à un mécanisme de règlement des différends. Entre mode privilégié de permission ou de renonciation à la liberté personnelle et source d'obligations spécifiques, la portée du consentement en droit constitue un excellent baromètre de l'état de la société et des rapports inter-individuels. Cet ouvrage participe dès lors aussi à une meilleure compréhension de notre société.

Le consentement en droit

A la fois source de droit européen et éléments de convergence des systèmes juridiques nationaux en Europe, les principes généraux soulèvent de nombreuses questions en droit européen, questions qui appellent un débat théorique approfondi. Le présent ouvrage apporte des pistes de réflexion et esquisse quelques réponses dans les domaines du droit public et privé européen, mais aussi des rapports du droit européen avec le droit national et le droit international. Fruit du quatrième colloque de l'Ecole doctorale "Fondements du droit européen", ce volume réunit des contributions en anglais et en français rédigées par des doctorants et post-doctorants des universités suisses romandes et alémaniques, ainsi que d'universités européennes partenaires. Il comprend aussi des contributions de spécialistes européens invités à participer au colloque.

Les principes en droit européen

Les appels à «?refonder?» l'Europe se multiplient, le désir d'une «?renaissance?» de l'Europe s'aiguise. Avant de réinventer l'Europe, ne faut-il pas comprendre quand, où, comment et par qui elle a été inventée?? Qu'elle soit saisie comme un continent, une région, une civilisation, une idée, un faisceau de valeurs et de droits, une religion, une pluralité de langues, un mythe, un ordre ou une culture juridique, une structure composée d'institutions et d'un régime politiques, un éventail d'organisations internationales, un ensemble de sciences et de techniques, et bien d'autres choses encore, l'Europe est un sujet de recherche dans de multiples champs. Cet ouvrage en témoigne et prend une résonance particulière alors que notre continent est rattrapé par la guerre. Samantha Besson est professeure au Collège de France, titulaire de la chaire Droit international des institutions, et professeure de droit international public et de droit européen à l'Université de Fribourg en Suisse. Contributions de Patrick Boucheron, Nicolas Chapuis, Françoise Combes, Souleymane Bachir Diagne, Nicole Gnesotto, Edith Heard, Marc Henneaux, Henry Laurens, Thomas Lecuit, William Marx, Jean-Éric Paquet, Timothée Picard, Philippe Pochet, Thomas Römer, Tiphaine Samoyault, Jörg Stolz, Jean-Marie Tarascon, Anne de Tinguy, Stéphane Van Damme, Antoine Vauchez.

Cet ouvrage rend hommage à Alain Supiot et à son travail. Celles et ceux qui écrivent ici sont des compagnons de voyage de l'Institut d'études avancées de Nantes ; certains l'ont accompagné depuis sa création, tandis que d'autres sont montés à bord plus tard. Plutôt que d'imposer une structure au livre, nous avons choisi l'ordre alphabétique des noms des auteurs. Deux consignes seulement ont été fournies. La brièveté d'abord - quelques dizaines de pages tenues par un nombre de mots. L'absence de notes ensuite, pour livrer des textes de plain-pied. Restait, pour évoquer le monde d'Alain Supiot, à trouver une boussole. Nous n'avons cette fois indiqué qu'une direction, qui donne à ce volume son titre : Concerter les civilisations.

Samantha Besson est professeure au Collège de France et à l'Université de Fribourg (Suisse). Elle est membre du conseil scientifique de l'IEA de Nantes.

Samuel Jubé est professeur associé à Grenoble École de Management. Il est membre permanent de l'IEA de Nantes, dont il a été successivement secrétaire général et directeur.

Ont contribué à cet ouvrage : Mohammad Ali Amir-Moezzi ; Perry Anderson ; Augustin Berque ; Samantha Besson ; José Emilio Burucúa ; Sudhir Chandra ; Roger Chartier ; Emilios Christodoulidis ; Cristina Ciucu ; Benoît de Cornulier ; Simon Deakin ; Mireille Delmas-Marty ; Souleymane Bachir Diagne ; Abaher El Sakka ; Muriel Fabre-Magnan ; Matthew Finkin ; Matthieu Forlodou ; Étienne François ; Mark Freedland ; Adrián Goldin ; Cornélia Isler-Kerényi ; Samuel Jubé ; Jean Lassègue ; Yannick Lemarchand ; Ota de Leonardis ; Danouta Liberski-Bagnoud ; Giuseppe Longo ; Charles Malamoud ; Pierre Maréchaux ; Annie Montaut ; Suleiman A. Mourad ; Pierre Musso ; Pierre-Yves Narvor ; Joachim Nettelbeck ; Jeseong Park ; Jean-Noël Robert ; Supriya Routh ; Yehouda Shenhav ; Ousmane Oumarou Sidibé ; Petros Stangos ; Victor I. Stoichita ; Ibrahima Thioub ; Aiqing Zheng.

Concerter les civilisations - Mélanges en l'honneur d'Alain Supiot

La Cour européenne des droits de l'homme après le Protocole 14 - Premier bilan et perspectives

Droit constitutionnel européen - Abrégé de cours et résumés de jurisprudence

Cet abrégé de droit constitutionnel européen est destiné aux étudiants de Bachelor en droit. Il fournit une introduction au droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne. Il couvre notamment les institutions de l'UE et leurs compétences, mais aussi les sources du droit de l'UE, les relations entre le droit de l'UE et le droit interne, la mise en oeuvre du droit de l'UE et le droit des relations extérieures de l'UE. Présentée de manière concise, la matière est illustrée à l'aide de nombreux exemples, de citations de jurisprudence et d'extraits de documents officiels en langue originale. En annexe, l'étudiant trouvera des résumés de la jurisprudence européenne et nationale la plus importante. Conçu avant tout pour des étudiants suisses, l'abrégé met en lumière les liens entre le droit de l'UE et le droit suisse. Il constitue aussi un outil de travail utile pour les praticiens confrontés à des questions de droit européen.

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