Le revirement de jurisprudence - Etude de droit anglais et de droit belge

Publié par Bruylant (Emile), le 01 octobre 2003

565 pages

Résumé

Dans le monde juridique belge, le revirement de jurisprudence, entendu comme un instrument au service d'une politique jurisprudentielle, a été le plus souvent ignoré, voire nié, en raison d'une conception étroite, légaliste et exagérément dogmatique du droit. Même si le pouvoir créateur de la jurisprudence a, depuis longtemps, été observé, il n'en continue pas moins à susciter malaise et faux-fuyant. Dans cette optique, le revirement de jurisprudence servirait tout au plus à corriger les " erreurs de droit ", en d'autres termes à rétablir une application exacte de la loi. Une comparaison de l'activité de la Cour de cassation avec celle de la House of Lords relativise fortement cette vision traditionnelle. Elle permet de prendre toute la mesure des critères auxquels la juridiction suprême de Belgique fait appel pour maîtriser le changement dans sa jurisprudence. Sans ignorer certaines particularités qui séparent la pratique de l'overruling de celle du revirement de jurisprudence, l'ouvrage établit, sur la base d'une analyse empirique minutieuse, leur étroite parenté qui se manifeste à cinq égards : le respect de principe des décisions antérieures, le rôle périphérique joué par l'erreur de droit, la fonction de catalyseur attachée à l'absence de paix juridique, la similitude des raisons justificatrices du changement et l'existence de freins à l'évolution du droit par la voie jurisprudentielle. Sur le plan du droit belge, l'ouvrage met en lumière l'existence d'une doctrine du précédent à la Cour de cassation, couplée à une véritable théorie du revirement de jurisprudence. De manière plus générale cette étude de droit comparé contribue à éroder la distinction traditionnelle entre systèmes de common law et de droit civil, laquelle est classiquement fondée sur le principe du précédent judiciaire obligatoire dans les premiers alors qu'il n'aurait pas droit de cité dans les seconds. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'interrogent sur la nature véritable de notre système juridique, sur la manière dont la règle de droit s'élabore et se transforme, ainsi que sur le rôle de la fonction juridictionnelle et son exercice dans une démocratie.

Le revirement de jurisprudence - Etude de droit anglais et de droit belge

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