Les aventures juridiques d'une jeune avocate et d?une professeur de droit privé qui luttent contre le démarchage en France par des sociétés américaines de Gestation Pour Autrui en quêtes de clients.

En rouge et noir

Comment la question du mariage et de l'adoption pour des personnes de même sexe a-t-elle pu se poser dans nos sociétés occidentales, alors que le droit de la famille n'a pas besoin de préciser que le mariage est l'union d'un homme et d'une femme, tant cela est une évidence ? Le projet de loi relatif à "l'ouverture du mariage et de l'adoption aux couples de personnes de même sexe" n'est pas une simple modification du droit de la Famille. Depuis sa présentation, les surenchères s'accélèrent : accès à la PMA pour les couples de femmes, à la GPA pour les couples d'hommes... L'effet dominos fonctionne à plein. Jusqu'où ira-t-il ? Nul ne le sait.

De la théorie du genre au mariage de même sexe... - L'effet dominos

En France, de plus en plus d'enfants revendiquent une « identité de genre » différente de leur sexe biologique. On s'intéresse ici aux enfants dont le sexe a été constaté à la naissance et qui ne souffrent pas d'anomalie des organes génitaux. Soutenir que chacun, dès son plus jeune âge, devrait pouvoir auto-déterminer son identité de genre en fonction de son ressenti sans tenir compte de son sexe, est-ce servir l'intérêt des enfants ? L'enquête de terrain et la confrontation au réel cherchent à répondre à cette question. Pour cela, l'ouvrage s'appuie sur l'expertise et l'expérience de juristes pour analyser les enjeux sociétaux et l'évolution qui s'opère ; de chirurgiens et praticiens hospitaliers pour identifier les actes médicaux que cela entraîne et leurs conséquences à long terme ; de responsables d'établissements scolaires confrontés à ces demandes ; de psychiatres et psychologues pour discerner les enjeux de cette souffrance et, enfin, sur le témoignage direct de personnes en questionnement de genre ou de leurs proches. Cette approche pluridisciplinaire nous donne toutes les clés de compréhension et de discernement pour cerner ce phénomène et accompagner de façon constructive les jeunes concernés. Aude Mirkovic est juriste, maître de conférences en droit privé, directrice juridique de Juristes pour l'enfance, auteur notamment de PMA, un enjeu de société, Artège et En rouge et noir (roman), Première partie. Claire de Gatellier est présidente de Famille et Liberté, auteur du Livre Blanc pour une nouvelle politique familiale et Les Femmes au travail... à tout prix ?, éditions Famille et Liberté. Toutes deux interviennent auprès de différents publics (parents, directeurs d'établissement, enseignants) sur la question de la « transidentité » chez les jeunes.

Questionnements de « genre » chez les enfants et les adolescents - Analyses, enjeux... les spécialistes répondent

Ce livre présente en 14 chapitres les principales questions relevant de la bioéthique : le cadre institutionnel de la bioéthique (acteurs nationaux et internationaux), les aspects touchant à l'être humain (corps humain, embryon, recherche, fin de vie), les questions relatives à l'assistance médicale à la procréation (accès à l'AMP, don de gamètes, gestation pour autrui) et l'information génétique (diagnostic prénatal, diagnostic préimplantatoire, examen génétique, identification génétique).
Cet ouvrage offre une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de la bioéthique.

- Étudiants en M1 et M2 Droit - Étudiants en études de santé - Candidats à des épreuves de libertés fondamentales - Tout public souhaitant disposer d'une présentation synthétique et à jour des questions de bioéthique

L'essentiel de la bioÃ©thique

La 4e édition de cet ouvrage couvre l'ensemble du programme de droit de la famille et des personnes (généralement enseigné en Licence 1 des facultés de droit). Il traite des questions fondamentales du droit civil : les différents types de personnes, l'état civil, les relations interpersonnelles, le mariage et sa rupture, la filiation, etc. Il aborde, sous l'angle juridique, les sujets centraux liés à la bioéthique. Constitué de 30 fiches thématiques, cet ouvrage permet d'appréhender avec concision et précision les enjeux de la matière. Chaque fiche offre : un cours synthétique mais complet ; les repères fondamentaux ; des exercices corrigés (dissertations, commentaires d'arrêt, commentaires d'articles et cas pratiques), pour s'entraîner et acquérir la méthodologie juridique ; des références bibliographiques en vue d'approfondir telle ou telle question. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives de la matière, notamment de la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, ce guide complet s'adresse aux étudiants en droit ainsi qu'à tous ceux qui préparent un concours au programme duquel se trouve une épreuve de droit civil.

Droit de la famille et des personnes

Le 7 novembre 2012, la garde des sceaux a présenté un projet de loi ouvrant le mariage et de ce fait l'adoption, aux personnes de même sexe.
Selon ce projet, ce n'est plus la différence sexuelle du couple ni l'engendrement de l'enfant qui caractériseront le mariage mais le simple désir d'être époux ou parents (avoir un projet parental, affectif et éducatif). Force est de constater que ce changement dépasse largement les cadres du code civil ou de la sémantique (disparition des mots »père» et »mère», etc.). C'est la nature même du mariage, du parent et de la filiation qui sont redéfinis.
Alors qu'un enfant a besoin de connaître ses origines biologiques et de se situer dans la chaîne des générations, quel sera sur lui l'impact d'une loi le privant de sa filiation biologique ? Comment seront gérés les conflits de parenté biologique et sociale devenus inextricables pour le juge ? Quelles conséquences pour tous les enfants si la présomption de paternité disparaît ?
Face à ce bouleversement anthropologique et de société, cet ouvrage rappelle avec clarté les fondements historiques du mariage français et les limites de ce projet de loi, qui nécessite une révision constitutionnelle.
Juristes, responsables d'associations familiales, maires, députés et toutes personnes désirant s'impliquer dans ce débat trouveront ici rassemblées les conséquences réelles et concrètes de ce projet de loi.

Mariage des personnes de même sexe ; la controverse juridique

L'essentiel de ce qu'il faut savoir sur la PMA ... dans quoi notre société s'engage-t-elle ?

- Une attente forte des Français et des médias sur un sujet incontournable en 2018- La PMA abordée du point de vue des enfants - les conséquences pour tous de la voie dans laquelle notre société s'engage L'année 2018 verra l'organisation des états généraux de la bioéthique, vaste forum citoyen de plusieurs mois qui précèdera la révision de la loi de bioéthique de 2011. Une des mesures « phare » annoncées est l'ouverture de la PMA aux femmes célibataires et aux couples de femmes.
L'engouement médiatique généralisé à l'annonce de l'avis favorable rendu par le comité d'éthique sur le sujet manifeste un intérêt social fort et une attente du public et des médias d'éléments de débat sur cette question de la PMA.

La PMA un enjeu de société

La PMA pour les femmes célibataires et les couples de femmes est l'une des mesures phare de la révision de la loi de bioéthique de 2011, et l'attente du public en la matière est forte. Mais, au moment d'envisager cette PMA non thérapeutique, la société doit choisir : jusqu'où voulons-nous aller avec ces techniques de procréation artificielle ? La PMA doit-elle demeurer une mesure d'exception, destinée à compenser un problème médical, ou devenir un mode habituel de procréation entraînant la société vers une nouveauté anthropologique, selon les termes du Comité consultatif national d'éthique ?Les Français qui se disent favorables à la PMA pour les couples de femmes et pour les femmes célibataires seraient-ils du même avis si la question leur était posée du point de vue de l'enfant : « pensez-vous que la loi doive organiser la conception d'enfants privés, délibérément et légalement, de père ? »Ce qui se joue désormais n'est pas seulement la PMA pour les femmes, mais un bouleversement majeur de la société qui ne saurait en rester aux cas individuels et à l'émotion qui s'en dégage. Il est urgent de mesurer ce que signifie exactement la PMA pour les femmes, pour en saisir les enjeux et prendre nos décisions en connaissance de cause. C'est le propos de ce livre. Aude Mirkovic, maître de conférences en droit privé, est porte-parole de l'association des Juristes pour l'enfance et auteur, notamment, de PMA-GPA : quel respect pour les droits de l'enfant ? Téqui 2016 et En rouge et Noir, Scholae 2017.

En rouge et noir

Résumé

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