Code electoral ; edition 2002

Le juge administratif tient une place fondamentale dans le règlement des litiges opposant l'Administration et les administrés, non seulement pour faire respecter le droit applicable mais également, et peut-être surtout, pour dégager les principes commandant l'action administrative. Pour concilier les droits des administrés avec les prérogatives de la puissance publique, le Conseil d'Etat utilise des standards, des "directives de police juridique" (Maurice Hauriou) permettant de légitimer la décision de justice, cette chose jugée tenue pour vérité : res judicata pro veritate habetur ! L'utilisation de l'évidence par le juge administratif en est une parfaite illustration, la preuve scientifique en quelque sorte de la force normative du raisonnement juridictionnel. Qu'il s'agisse de la constatation d'une "erreur manifeste" ou d'un "acte clair", de la révélation de l'existence des principes généraux du droit (ces "normes axiomatiques"), de la conviction fondée sur des présomptions ou même sur des fictions, les multiples ressorts de la logique juridique convergent pour appuyer l'évidence de la solution juridictionnelle. L'analyse de la jurisprudence administrative permet à cette occasion d'établir des liens très forts entre les sciences juridique et juridictionnelle, entre la logique déontique et la théorie de la connaissance où la vérité apodictique rejoint le philosophe pour "ne recevoir jamais aucune chose pour vraie que je la connusse évidemment comme telle" (Descartes).

L'évidence en contentieux administratif

Code électoral 2008

Code Electoral 2001

Charles Giraudy, rescapé de la Grande Guerre, mais toujours prisonnier de son enfer personnel, peut-il échapper à ces effroyables traumatismes grâce à l'amour d'une femme ? Mariée sur un coup de tête, pour échapper à son milieu aristocratique, resté bien étranger à ces terribles convulsions de l'histoire, Mademoiselle de Carry va braver l'opinion publique de la bonne ville de Fécamp, déjouer les pièges tendus par un mari diabolique, entraînant ainsi son amant dans une nouvelle tourmente. Renouant avec la veine du roman populaire, celle des Fantômas et des Arsène Lupin, la première partie de ce roman de Jean-Yves Vincent se lit comme un véritable roman policier, inscrit dans un contexte historique, riche d'une foule de détails vrais, tirés de la vie quotidienne de l'entre-deux-guerres. La seconde plonge les protagonistes dans les affres de la « drôle de guerre », de la défaite, dans les combats héroïques de la Résistance. Pivot entre ces deux épisodes, le phare d'Ar-Men, où le héros se réfugie dans l'espoir que le fracas de l'océan y submerge les bruits obsédants des combats qui l'habitent ; et qui devient, dans la seconde partie, le point de départ vers l'Angleterre, vers l'espoir... Jean-Yves Vincent poursuit ici, avec un grand talent romanesque, l'interrogation existentielle qu'il mène sur le destin de l'homme « seul », et (qui) le demeure, dans l'indifférence absolue d'un monde encore empreint de son vieux passé néolithique. Une « Recherche de l'homme perdu » entamée avec le cycle du « Passage du Climont » (Grand Prix d'Histoire de la ville de Metz), sur les séquelles de la guerre de 1870 en Alsace Lorraine, l'affaire Dreyfus, etc. Recherche à laquelle fait écho la dernière phrase d'Ar-Men : « Volant au-dessus du bassin Bérigny, les mouettes et les cormorans cherchaient comme chaque jour leur pitance, indifférents aux hommes, aux amis morts et à la ville ruinée. » Bernard Weber

Code electoral ; edition 2002

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