Fabliaux
Recueil Des Decisions Du Conseil Constitutionnel 2000
Publié par Dalloz, le 10 mai 2001
444 pages
Résumé
L'ouvrage reprend toutes les décisions juridictionnelles du Conseil constitutionnel prises durant l'année 2000. Le texte des décisions est complété par une table analytique et un index alphabétique, également traduits en anglais. Une liste des notes et commentaires publiés dans les revues juridiques se rapportant aux décisions du Conseil constitutionnel complète le recueil.
Plus de livres de Anonyme
Voir plus
Lettres à Omphale
Textiles d'Amérique et de France
Banque et famille - Actes du Colloque du 7 décembre 2006, organisé par la section belge de l'Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier
Priere de jesus. sa genese, son developpement et sa pratique dans la tradition religieuse byzantino-
Influence du grenaillage sur la tenue des engrenages en fatigue de contact
Voix et personnages - Mélanges-Hommage à Jean et Marie-Claire Hamard
Savoir tout faire avec Photoshop - Dessin et peinture numérique
Critiques
Ce livre n'a pas encore de critiques
Vous avez lu ce livre ? Dites à la communauté Lenndi ce que vous en avez pensé 😎