Finances publiques

Cet ouvrage présente en vingt leçons les éléments essentiels de la discipline des finances publiques. Les douze premières portent sur les problèmes généraux, les finances de l'Etat, les finances locales, les finances sociales et les finances européennes. Les huit dernières leçons sont consacrées au droit fiscal et à l'étude des principaux impôts. Il est conçu pour être utilisé en liaison avec un site Web spécialement élaboré et sur lequel le lecteur trouvera tous les développements, précisions et références nécessaires à l'approfondissement d'une question particulière ou à une meilleure compréhension des principes et des mécanismes sommairement présentés. La principale originalité de l'ouvrage est d'encourager et de faciliter le travail et la recherche personnels des étudiants. Cet objectif devrait être facilement atteint grâce au développement de la pratique de ]'Internet.

Eléments de finances publiques - Développement, documentation et actualisation sur le site Internet www.sffp.asso.fr

Les finances de l'Etat, mais aussi locales, sociales, européennes, connaissent de profondes mutations.
Celles-ci dépassent le seul cadre financier et touchent à la réforme de l'Etat comme aux évolutions des collectivités territoriales, des régimes sociaux et des institutions communautaires. C'est cette approche nouvelle, à jour de la loi organique de 2001, qu'expose cet ouvrage, faisant toute leur place à l'insertion des finances publiques dans la vie sociale et aux législations aujourd'hui en vigueur, illustrant que la pleine compréhension d'une société passe par la connaissance de ses finances.

Science et législation financières ; budgets publics et lois de finances

Parce que toute société s'identifie par sa culture, celle-ci est de plus en plus au cœur des politiques publiques. Ce qui conduit, s'agissant de son financement, à poser la question de sa finalité de son importance, de ses modalités, voire de sa légitimité. Question essentielle tant par sa dimension économique que par ses implications en termes de liberté de création, à laquelle le présent ouvrage cherche à fournir quelques réponses.

Le financement de la culture

Pour une meilleure compréhension des phénomènes budgétaires et fiscaux et de leurs enjeux aux multiples implications dans la vie quotidienne.
L'ouvrage revisite les fondamentaux de la discipline " finances publiques (et fiscalité) ", plus particulièrement au regard des évolutions des trente dernières années et de la crise sanitaire.

Les finances publiques en questions

En matière budgétaire, l'attention des médias et de beaucoup d'observations se focalise d'abord sur la période de préparation puis de discussion et de vote de la loi de finances.
L'étude de son exécution est cependant tout à fait essentielle à la compréhension de la vie budgétaire de l'Etat. Autrement dit du fonctionnement de la machine étatique. A la fois parce qu'elle permet de mesurer comment et à quel degré les dispositions prévues et autorisées se trouvent effectivement mises en œuvre, et parce qu'elle nous fait pénétrer les mécanismes juridiques et les opérations matérielles qui transcriront les intentions gouvernementales et les nécessités économiques et sociales dans la réalité de tous les jours.

L'exécution de la loi de finances

Cet ouvrage recueille les actes d'un colloque international qui s'est tenu à la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Université, le 16 avril 2012, en partenariat avec la Faculté de droit de l'Université de Thammasat (Bangkok). II vise à porter des regards croisés sur l'adaptation des systèmes juridiques français et thaïlandais dans le contexte de la mondialisation. Les principales branches du droit sont convoquées (droit public, droit pénal, droit des affaires, droit social) afin de mesurer, dans une perspective comparative, certaines évolutions majeures. Le lecteur y trouvera non seulement des synthèses sur les mutations des institutions (voire des systèmes) juridiques des deux Etats concernés mais aussi des développements particuliers, ou plus ciblés, concernant par exemple la protection du consommateur dans la zone ASEAN mesurant l'influence du droit européen, ou encore celle concernant le droit de la propriété intellectuelle dans le contexte si sensible de lutte contre la contrefaçon... Compte tenu de la place occupée par la Thaïlande en Asie du Sud-Est, et celle de la France en Europe, cette démarche comparative et cette coopération scientifique se révèlent particulièrement riches d'enseignements.

L'adaptation des systèmes juridiques thaïlandais et français à la mondialisation

Promeneur économe. Et de ses rêves et de ses mots Même dans l'émotion du soir qui tremble Quand saignent les regrets De tendresses précaires Et que l'on sait devoir Demeurer dans l'attente Que doucement s'effacent Appels indéchiffrés Férocités cassantes Cicatrices du temps.À PROPOS DE L'AUTEUR Gilbert Orsoni, enseignant de droit public, nourrit également une passion pour la littérature. Bien que ses ouvrages se concentrent principalement sur le domaine juridique, il est engagé dans diverses activités qui reflètent sa connexion avec la poésie et son intérêt pour les émotions et les réflexions profondes inhérentes à l'écriture littéraire.

Hors cadre suivi de itinérance

Ce manuel propose pour la première fois une approche comparative du financement des politiques publiques. Après une présentation générale des instruments fiscaux et budgétaires, il expose pour chaque politique sectorielle en France et pour chacun des 12 autres pays retenus : les volumes et les types de ressources et de dépenses, l'évolution des enjeux et des priorités, les grandes réformes, le cadre juridique lié à la répartition des compétences, l'impact du contexte et de la crise internationale, les procédures et les outils de gestion, l'évaluation des résultats, les perspectives. L'ouvrage permet d'accéder à un ensemble significatif de données, d'informations et d'analyses croisant les finances et les politiques publiques. Il suscite aussi une réflexion sur les choix politiques de l'État et des autres administrations publiques, les modes de gouvernement et les instruments de l'action publique dans le contexte de la crise internationale. Illustrées par des tableaux et schémas qui en facilitent la lecture, ces études didactiques s'adressent aux praticiens, aux décideurs, aux enseignants et aux chercheurs, mais aussi à tous les citoyens curieux de connaître les clés financières de l'action publique.

Finances publiques

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