Droit civil les suretes

Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. Cette nouvelle édition comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats conclus par les professionnels entre eux ou avec les consommateurs, du droit des entreprises en difficultés. L'ouvrage intègre les modifications importantes liées au Code de commerce, an Code monétaire et financier et à la loi sur les nouvelles régulations économiques. Destiné aux étudiants en droit et en AES, aux élèves d'écoles de commerce et d'IUT ayant choisi la matière, cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen. L'ouvrage est aussi particulièrement adapté pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire.

Droit commercial et des affaires

Blockchain, bitcoin, libra, jetons numériques, ICOs. Ces mots envahissent progressivement notre quotidien. Tous les secteurs de l'économie peuvent être concernés : finance, énergie, santé, distribution alimentaire. L'ouvrage présente le fonctionnement de la blockchain et ses principales applications, traite des questions juridiques soulevées par l'avènement de cette nouvelle technologie et analyse les règles juridiques applicables notamment issues de la loi Pacte.

Blockchain et actifs numériques (2e édition)

Ce manuel recommandé pour tous ceux qui préparent des examens présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés.

Cette nouvelle édition comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement, des opérations de crédit et de financement et du droit des entreprises en difficultés.

Destiné aux étudiants en droit et en administration économique et sociale (AES), aux élèves d'écoles de commerce et d'instituts universitaires de technologie (IUT), cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen.

Particulièrement adapté aussi pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire, il est également vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance.

Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires.
 Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions essentiels sont mentionnés. cette nouvelle édition, comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats commerciaux, des moyens de paiement et du droit des entreprises en difficultés. destiné aux étudiants en droit et en aes, aux élèves d'écoles de commerce et d'iut, cet ouvrage contient l'essentiel de ce qui est exigé pour réussir l'examen.
 L'ouvrage est aussi particulièrement adapté pour la préparation à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, de magistrat et de notaire. il est aussi vivement recommandé pour ceux qui suivent l'enseignement à distance.

Droit commercial et des affaires (17e édition)

Instrument majeur de la vie des affaires, les sûretés sont d'une grande diversité. Leur régime est parfois complexe et leur efficacité en grande partie liée au sort qui leur est réservé en cas d'ouverture d'une procédure collective. Ni trop concis, ni trop développé, ce manuel offre une présentation claire des différentes sûretés personnelles et réelles. Les références permettent aux étudiants et aux praticiens d'en faire un instrument utile pour la préparation de leurs travaux dirigés et de leurs dossiers. Rédigé à travers une vision pragmatique de la matière, il permet de mesurer l'efficacité des différentes garanties. Cette nouvelle édition intègre les dernières évolutions jurisprudentielles tout particulièrement importantes concernant le cautionnement, qu'il s'agisse du formalisme, du principe de proportionnalité ou de la responsabilité bancaire. L'ouvrage est devenu une référence pour tous ceux qui passent les concours de l'école des avocats, de la magistrature, du notariat, ou qui suivent l'enseignement à distance.

Sûretés et garanties du crédit

L'essor des sûretés et des garanties est parallèle à celui du crédit. Les premières sont en effet consenties pour permettre à un particulier ou une entreprise d'obtenir des financements.
Sûretés et garanties ne cessent aujourd'hui de se multiplier car les créanciers sont toujours à la recherche des mécanismes qui préservent le mieux leurs intérêts en cas de défaillance de leur débiteur, et tout particulièrement, lorsque s'ouvre une procédure collective.
C'est pourquoi, aux côtés des sûretés classiques comme le cautionnement, le gage, l'hypothèque ou les privilèges, apparaissent aujourd'hui des garanties de substitution auxquelles cet ouvrage consacre une large place, qu'il s'agisse des garanties indépendantes, des lettres d'intention, de la réserve de propriété ou de la fiducie.
La présentation retenue facilite l'approche d'une matière pourtant, réputée pour sa complexité. L'ouvrage intéresse en priorité les étudiants mais il sera aussi utile à tous les praticiens, qui voudront se remémorer les grands principes et connaître les développements jurisprudentiels les plus récents.

Droit commercial Tome 1 - Droit commercial

Blockchain, bitcoin, bientôt libra, jetons numériques, ICOs. Ces mots envahissent progressivement notre quotidien. Ils conservent toutefois leur part de mystère. C'est que les mécanismes concernés sont de prime abord délicats à appréhender. Il s'agit en effet de pures créations digitales, abstraites par nature. Pourtant, on prédit à la blockchain et à ses différentes applications un bel avenir. Tous les secteurs de l'économie peuvent être concernés. La finance au premier chef mais aussi l'énergie, la santé, la distribution alimentaire. La blockchain, il ne faut pas non plus le dissimuler, présente cependant des risques qu'il convient d'apprécier. Le premier but de cet ouvrage est, de manière aussi didactique que possible, de présenter le fonctionnement de la blockchain et de ses principales applications. Il faut d'abord comprendre avant de pouvoir analyser. Le second objectif est de présenter les principales questions juridiques soulevées par l'avènement de cette nouvelle technologie. Enfin, il convient de présenter les principales règles juridiques applicables. La loi Pacte a en effet consacré les actifs numériques, encadré les ICOs et proposé un statut pour de nouveaux acteurs, les prestataires de services d'actifs numériques. Après avoir lu cet ouvrage, le lecteur pourra se faire sa propre opinion au sujet de cette technologie qui, au même titre que l'IA, se donne pour ambition de changer le monde !

Droit civil les suretes

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