Introduction au droit fiscal general

Les transformations de l'État se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales.
Les finances locales se trouvent donc au coeur des changements et des processus de régulation.
Ainsi, les finances locales sont-elles prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. Ce sont ces changements que cet ouvrage s'attache à décrire.
Destiné en priorité aux étudiants, ce livre s'adresse également à un public désireux de connaître l'essentiel des mécanismes présidant à la gestion financière locale et de comprendre le sens des mutations qui la traversent.

Les finances locales (13e édition)

" Montaigne est un sceptique qui soutient ne rien savoir ", voilà ce qu'on tire ordinairement de l'énorme Apologie de Raymond Sebond qui est au centre du livre II des Essais, affirmation péremptoire qu'on illustre en citant la fameuse formule fichée au cœur de cet essai comme l'aiguille d'une balance : " Que sais-je ? " Il est pourtant bien maladroit de réduire ce livre II à son chapitre XII, encore plus malheureux de croire exprimer la pensée si riche de Montaigne par une formule, dont d'ailleurs le sens est nettement équivoque. C'est, hélas, ainsi que fonctionnent trop d'analyses, par réductions successives, alors que les Essais sont une de ces œuvres vivantes, organiques qu'on ne saurait traiter comme un bouillon, mais dont il convient d'abord de reconnaître l'organisation vivante. Si on accepte donc l'idée que le livre II des Essais est, comme le livre I, une machine habilement composée pour s'animer sous nos yeux, on peut espérer découvrir ce que Montaigne a voulu faire : offrir une arme " contre les athéistes " et montrer ce qu'elle vaut en combattant lui-même avec elle les présomptueux, les faussaires et les menteurs, toutes gens qu'il abhorre. On s'aperçoit encore que la lutte entreprise n'exprime pas seulement un engagement occasionnel, mais la continuation du vieux combat de la Sagesse pour que chacun sache prendre le pouvoir sur soi-même et préserver une liberté salutaire, aussi bien contre les hommes et leurs lois de circonstances que contre ses propres folies intestines. C'est à découvrir cela, et quelques autres épices qui assaisonnent ce plat " de haute graisse ", que notre commentaire invite.

Montaigne rendu aux siens - Tome 2, Le grand coucher de l'universelle vanité

Dans l'un de ses premiers textes, Pascal désigne Montaigne comme " l'incomparable auteur de L'art de conférer ". Il suggère ainsi que le chapitre VIII du livre III des Essais qui porte ce titre est essentiel, et rayonne toute la sagesse chrétienne de Michel Eyquem. Dans ce livre III, Montaigne s'occupe un peu plus précisément de lui-même. Il s'y dit humaniste dans un sens tout charitable : " Mon être se construit au contact des autres hommes... des proches que Dieu nous donne. " Car Montaigne n'est pas un chrétien humanitariste à la mode " déstructurée " d'aujourd'hui. Pour lui, comme pour saint Augustin (celui du De agone christiano), la vie du chrétien est un combat héroïque, mais c'est aussi, par là même et sans paradoxe, un combat joyeux qui procure un vivre heureusement hautement préférable au mourir heureusement des stoïciens. Voilà l'enseignement capital du troisième livre de Michel Bouvier : la joie qu'il y a à chercher vigoureusement la sagesse, c'est-à-dire à chercher son âme véritable et la vérité qui y siège. Avec Montaigne, le chrétien doit donc essayer d'être fort... car c'est cet essai même qui rend fort.

Montaigne rendu aux siens - Tome 3, Vivre heureusement

Le nouveau modèle de l'Etat territorial qui émerge dans nombre de pays, en France comme au Maroc, coïncide avec un contexte dominé par la problématique de la maîtrise des finances publiques. La question se pose notamment de savoir si l'autonomie financière locale, tant valorisée dans les années 1980 comme une solution de sortie de crise, va toujours de pair avec la soutenabilité des finances publiques. Un autre enjeu de taille apparaît également, celui des métropoles qui prennent des formes différentes selon que l'on est ici ou là, à Casablanca ou à Paris. S'interroger sur l'Etat territorial c'est donc prendre aussi en considération les nouvelles formes de l'organisation territoriale, les métropoles ainsi que les réseaux nationaux et internationaux de métropoles. On limite généralement la définition de l'Etat territorial aux administrations déconcentrées. Or le concept d'Etat territorial va bien au-delà de la simple déconcentration. L'Etat territorial associe en effet déconcentration et décentralisation. Il constitue une rencontre entre pouvoir central et pouvoir local. L'Etat territorial ainsi compris est celui d'une communion d'action, de synergies permanentes entre l'Etat et les collectivités locales. Il tourne le dos à la fois à la gouvernance centralisée et à la gouvernance décentralisée. Il ambitionne de parvenir à un ordre intégré des autonomies qui est à construire. Qu'en est-il au Maroc et en France ? Quelle autonomie financière locale dans les deux pays ? Quelles solidarités financières entre l'Etat et les collectivités territoriales ? Cet ouvrage rend compte des réflexions approfondies qui ont été produites sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 8e colloque international organisé à Rabat les 12 et 13 septembre 2014 par le ministère de l'Economie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques). FONDAFIP est une institution indépendante internationale spécialisée dans l'étude des systèmes financiers publics et de leurs transformations. Elle est présidée par Michel Bouvier, Professeur à l'Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne). Travaillant en étroite collaboration avec de nombreux partenaires prestigieux, elle dispose en France et à l'étranger d'un réseau important d'institutions qui lui sont affiliées. FONDAFIP qui, de par ce réseau, est présente sur tous les continents, dispose d'une section au Maroc.

L'Etat territorial au Maroc et en France : quelles synergies entre les finances de l'Etat et les finances territoriales ?

Alors que les finances publiques occupent une place centrale dans le fonctionnement et les débats des sociétés contemporaines, qu'elles constituent un dispositif clé du système politique économique et social, le regard qui a été porté sur elles au cours des quarante dernières années a été essentiellement focalisé sur leur gestion. La question qui est devenue dominante est celle de leur soutenabilité, ou plus précisément de l'équilibre budgétaire, entendu comme un équilibre comptable, mais sans que l'on ne s'interroge jamais sur les rapports entre cet équilibre et la justice sociale. Or à un moment où la fracture sociale et territoriale est de plus en plus criante partout dans le monde, il était temps qu'un thème aussi essentiel soit l'objet d'une réflexion approfondie sur le terrain des finances publiques.Car c'est bien en effet à travers les choix budgétaires et fiscaux que se définit, prend forme et se matérialise une certaine conception de la justice sociale pour une société donnée à un moment donné.
Qu'en est-il aujourd'hui ? En filigrane du rapport entre finances publiques et justice sociale, c'est bien la place respective du secteur public et du marché dans la société ou encore du devenir de l'État qui est en question. On le sait,depuis la seconde moitié des années 1970, nombre de gouvernements se sont engagés dans une logique limitant systématiquement la fonction régulatrice de l'État en vue de restaurer « la liberté du choix » des individus sur le marché. Il s'en est suivi un processus de dérégulation qui s'est étendu à l'ensemble de la planète et qui même s'accentue aujourd'hui dans le cadre de l'économie numérique. Quel bilan et quelles perspectives en tirer ?
L'État apparaît-il encore comme un acteur privilégié de la justice sociale ? Quel rôle pour le marché ? Quels autres nouveaux acteurs ? Quel avenir pour la justice sociale ?
Cet ouvrage rend compte de la diversité des réflexions qui ont été livrées sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 12e colloque international organisé à Rabat les 21 et 22 septembre 2018 par le ministère de l'Économie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques).

Finances publiques et justice sociale

Un paysan tué par un rodeur, une banque dévalisée, un employé assassiné... La région de Boulogne/Mer est en émoi en cette année 1900. Le commissaire Dewiquet, en poste à Marquise, observe et surveille. La police a signalé la présence d´un dangereux anarchiste parisien sur la côte.

à l'ombre des saules

L'homme et l'histoire du vin

Qui nous redira l'ardeur capiteuse, le bouquet enivrant du falerne ? Pendant l'Antiquité, le vin joue un rôle central dans la société. Mais que connaît-on de ses saveurs ? Les auteurs antiques ont relaté l'extrême diversité des crus, venant de la différence des terroirs, des cépages, des aromates ajoutés, des méthodes de vinification et de conservation. Tous ces éléments entraînent des variations gustatives infinies. Une longue recherche a permis de recréer les sensations du passé. L'archéologie, la lecture des textes classiques nous apprennent beaucoup sur le vin, mais seule la démarche qui consiste à reconstituer, aujourd'hui, toutes les conditions décrites par les sources anciennes et à produire du vin à l'identique permet d'en percevoir le goût. L'auteur a essayé tous ces modes de fabrication et a testé pour nous les vins obtenus. Il nous donne ses recettes et note ses appréciations en découvrant des vins parfois étranges, quelquefois d'une qualité surprenante.

Introduction au droit fiscal general

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