Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier d'abord le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit (1ère partie), le familiariser également, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal (2ème partie).

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

Alors qu’il pensait passer de paisibles vacances chez sa tante dans l’Avesnois, Joseph apprend que sa tutrice a été assassinée. Pire encore, elle a été retrouvée totalement nue dans son jardin. Voulant savoir pourquoi on aurait pu en vouloir à sa tante, l’étudiant solitaire va sortir de sa réserve pour découvrir les secrets déroutants de la vieille dame.

Lambersart-sur-Deuil - Occasion

Le métier de vigneron se distingue de celui des autres travailleurs de la terre par le fait que l'activité ne se termine pas lorsque le produit est récolté. Elle se poursuit par un second cycle - la transformation du raisin - pour aboutir au vin. Ces deux métiers nécessitent un arsenal d'outils bien particuliers fruit d'un riche savoir-faire ancestral. Philippe Bérard a réuni l'une des plus importantes collections de ces objets. Michel Bouvier, l'un des meilleurs connaisseurs de l'histoire de la vigne, nous en donne la clé. Depuis les bêches, pics, pioches, houes, sarcloirs ou binettes utilisées pour planter la vigne, aux accessoires du tonnelier, en passant par les maillets destinés à enfoncer les échalas, les serpes (remplacées au début du xixe siècle par le sécateur) pour tailler, sans oublier les hottes et sacs servant aux vendanges, les rouleaux en bois ou en fonte aidant au foulage, les presses ou l'impressionnant coupe-marc, les auteurs nous font découvrir tout l'univers du vin. Un univers pétri d'imaginaire, comme nous le rappellent les nombreuses légendes liées à la vigne existant dans toutes les régions viticoles de France. Ces objets, d'une étonnante variété suivant les terroirs de France et de Suisse romande, démontrent à leur manière l'extraordinaire richesse d'un vignoble considéré avec respect dans le monde entier.

Sacrée vigne ! - Les outils du vigneron et leur histoire

Les finances locales ont longtemps été tenues pour secondaires mais depuis une quarantaine d'années la place essentielle qu'elles occupent dans les finances publiques et l'influence qu'elles exercent sur l'économie nationale ont été largement reconnues et admises. Conçue dans de nombreux pays comme l'une des clefs du renouveau économique, la décentralisation financière a été le fondement du développement local et l'un des éléments du nouveau modèle économique en gestation.
Qu'en est-il aujourd'hui au Maroc et en France ? Nous sommes dans un temps où les mutations des finances des collectivités territoriales s'accélèrent sous les effets d'une mondialisation qui se combine désormais au développement de l'intelligence artificielle. Dans le système complexe que forment l'État, les collectivités territoriales et les institutions de protection sociale, une question majeure est en suspens, celle des rapports financiers entre l'État et les collectivités territoriales, une question qui renvoie à celle de l'autonomie financière locale. Le sujet n'a jamais été simple mais il se complique considérablement dans le contexte actuel marqué par la nécessité de faire en sorte que les finances publiques soient soutenables. Parallèlement, les institutions locales doivent faire face à des difficultés liées à une logique de gestion qui n'est pas toujours stabilisée.
Quelle vision de la fiscalité locale dans ce contexte d'ensemble ? Quelle gouvernance et quelle gestion des finances locales ? Quels financements pour les investissements locaux ?
Cet ouvrage rend compte de la diversité des réflexions qui ont été livrées sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 13e colloque international organisé à Rabat les 20 et 21 septembre 2019 par le ministère de l'Économie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques).

Quelles finances locales au Maroc et en France dans un monde en mutation ?

L'émasculé du Cran-aux-Oeufs

La passation des marchés publics est soumise à des règles souples et de bon sens, mais qui doivent être soigneusement respectées, car elles sont le gage d'une gestion rigoureuse et d'une parfaite équité. Cet ouvrage, simple et clair, permet de se familiariser avec les notions qui régissent la commande publique. Destiné à tous ceux qui approchent ce domaine (élus, agents des collectivités publiques nationales ou territoriales, étudiants ou « honnête homme » du XXe siècle), il a pour seule ambition d'éclairer la lanterne de ses lecteurs, et de les aider dans leur tâche quotidienne.

Les marchés publics

Cet ouvrage est issu de deux colloques en webinaire coorganisés par le ministère de l'Economie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale des finances publiques) les 26 septembre et 5 décembre 2020. L'un était consacré au financement de la santé et plus spécialement aux nouvelles perspectives ouvertes par le digital et l'intelligence artificielle, l'autre au financement du système éducatif et aux innovations ou adaptations rendues indispensables par les mutations du contexte contemporain. Au-delà de leurs spécificités, les deux champs étudiés présentent d'une part une caractéristique commune, celle de concerner tous les citoyens, la question de l'égalité ayant été, expressément ou en filigrane, au centre des réflexions qui ont été émises lors de ces deux journées. Ils sont d'autre part pareillement confrontés à un contexte technologique en évolution rapide et donc à des contraintes communes en ce qui concerne les investissements nécessaires. Dans le domaine de la santé, la dynamique du digital et de l'intelligence artificielle débouche sur de nouvelles perspectives d'organisation qui pourraient permettre de remédier au moins partiellement aux difficultés actuelles de sa couverture territoriale sans qu'il soit toutefois assuré que la rationalisation des coûts espérée vienne compenser les investissements nouveaux à réaliser. De même, dans les systèmes éducatifs où les outils de l'intelligence artificielle sont aujourd'hui largement sollicités, les investissements que cette évolution implique conduisent à s'interroger sur les sources de financement et notamment la nécessité de les diversifier. Au-delà de ces aspects, l'ouvrage met aussi en lumière le besoin d'une approche stratégique tant en matière de santé qu'en matière d'éducation. Les problèmes dont souffrent le système de santé et le système éducatif ne se limitent pas à une question de moyens ou de ressources. Tous deux nécessitent davantage de cohérence, aussi bien dans la vision stratégique qu'en termes de gouvernance des politiques publiques.

Financement de la santé et de l'éducation dans un monde en mutation - Quelles approches au Maroc et en France ?

Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la 
théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : 
initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui 
forment le contenu de ce droit; le familiariser, à un moment où 
la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats 
contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que 
requiert la compréhension du phénomène fiscal. Le lecteur y 
trouvera une description pédagogique des techniques et 
procédures fiscales: la notion d'impôt, les grands impôts en 
France, l'organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y 
trouvera également une présentation des grandes questions 
relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement 
de l'impôt, ainsi qu'un exposé des doctrines, utopies et 
idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale comme 
celle de la justice et de la solidarité font aussi l'objet 
d'importants développements. Ecrit dans un langage simple et 
accessible, opérant un va-et-vient constant entre la théorie et la 
pratique, ce livre permet de comprendre les grands enjeux de 
la fiscalité actuelle et donne les clefs pour la réformer.

Les systèmes financiers publics aujourd'hui doivent plus que jamais être cohérents afin de permettre de développer des stratégies efficaces pour en assurer la soutenabilité.
La mise en cohérence des finances publiques qui concerne tous les États du monde est un sujet particulièrement approprié pour le Maroc avec les grandes réformes qui y sont en cours. Il en est de même pour la France confrontée elle-même à des enjeux d'ampleur. Au Maroc comme en France, la diversification du système financier public - qui est constitué de trois grandes catégories : les finances de l'État, les finances des collectivités locales et les finances de la Sécurité sociale - pose déjà à ce stade la question de la cohérence globale de la sphère financière publique. Par ailleurs, chacune de ces catégories, on le sait, n'est pas homogène. Les finances de l'État,ce sont les administrations mais ce sont aussi de nombreuses autres entités publiques ou privées qui participent aux missions de ce dernier ; or ce sont des entités autonomes, indépendantes, gérées le plus souvent d'une façon différente les unes des autres avec des normes comptables qui ne sont pas harmonisées. L'observation est identique s'agissant des collectivités locales et de la sphère des finances locales. À la faveur du processus de décentralisation qui est certes plus développé en France mais qui devrait connaître au Maroc une évolution notable dans les prochaines années avec la réforme de la régionalisation en cours, on a vu se développer non seulement les collectivités territoriales elles- mêmes mais également des organes que l'on qualifie de satellites de ces collectivités, des entités qui peuvent être publiques ou privées comme les groupements de communes, les sociétés publiques locales ou les sociétés d'économie mixte locale. Le constat est le même pour la sphère de la Sécurité sociale, avec son secteur maladie, son secteur retraite, son secteur allocations familiales, un milieu foisonnant lui aussi. Au total,on est en présence de secteurs très atomisés et d'un système d'ensemble qui manque de cohérence tant du point de vue de la prise de décision que de la manière de comptabiliser les résultats. C'est donc à une révision des modèles actuels qu'invite la situation actuelle.
Cet ouvrage rend compte des riches réflexions qui ont été livrées sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 5e colloque international organisé à Rabat en septembre 2011 par le ministère de l'Économie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques).

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

Résumé

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