Véritable somme en la matière.
Véritable somme en la matière. L'auteur a dépouillé de manière systématique l'abondante doctrine, tant belge que française, relative au mandat, de même que la jurisprudence publiée depuis près de deux siècles.

Le mandat (2e édition)

Contrairement à ce que pourrait donner à penser la place que les  articles 1234 et suivants occupent dans le Code civil, les causes  d’extinction des obligations s’appliquent à toutes les obligations  civiles, quelle qu’en soit la source. C’est dire l’importance pratique  du sujet.
Tenant compte des travaux doctrinaux les plus récents,  l’ouvrage se livre à un examen de la jurisprudence couvrant la période  allant du début de ce millénaire à l’année 2013.
Après un exposé introductif (Patrick Wéry), cette chronique de jurisprudence étudie :
- le paiement, qui est la cause d’extinction la plus usuelle des obligations (Coralie Marr) ;
- la compensation de deux dettes réciproques (Florence George) ;
- la remise de dette, la novation et la confusion (Hervé Jacquemin) ;
- la renonciation à un droit et la rechtsverwerking en tant qu’application particulière de l’abus de droit (Pierre Bazier) ;
- la caducité de l’obligation par disparition de l’un de ses éléments essentiels (Paul Alain Foriers et Marie-Amélie Garny).

Chronique de jurisprudence sur les causes d'extinction des obligations (2000-2013)

L’ouvrage apporte, tant au praticien qu’au chercheur, une synthèse détaillée de la matière ainsi qu’une source de références utiles.Les auteurs ont spécialement eu le souci de demeurer au plus près de l’actualité législative, particulièrement foisonnante ces dernières années (songeons à l’adoption du Code de droit économique, à la réforme des sûretés mobilières et du régime des incapacités, à la modification des règles en matière de lutte contre le retard de paiement, etc.) et de recenser les principales sources doctrinales et jurisprudentielles relatives aux matières étudiées.

Précis des contrats spéciaux

Cet ouvrage développe des questions d'actualité touchant à la théorie générale des contrats, au régime général des obligations ou à certains contrats spéciaux. Sont traités des sujets aussi divers que :- la portée du principe général du droit Fraus omnia corrumpit ;- l'étude de certains vices de consentement ;- l'intuitus personae et l'exécution de l'obligation contractuelle ;- les différentes facettes du contrôle judiciaire exercé en matière de clauses contractuelles ;- la transmission des obligations et des contrats ;- la transmission du bien loué en bail commercial ;- la solidarité passive ;- la garantie légale des biens de consommation.

Théorie générale des obligations et contrats spéciaux

Outil indispensable pour le praticien et une source de réflexion dont aucun juriste ne pourra se passer » (P.A. Foriers, recension de la première édition parue au Journal des tribunaux), cet ouvrage est le premier des deux volumes que Patrick Wéry consacrera au droit belge des obligations. Ce livre a pour objet la théorie générale des contrats.

Même si l'essentiel des développements porte sur le droit commun des obligations contractuelles, l'auteur examine aussi les apports des législations qui, en marge des articles 1101 et suivants du Code civil, viennent l'enrichir, le nuancer et souvent y déroger. Une attention toute spéciale est portée aux lois de protection des consommateurs, en particulier à la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection des consommateurs.


Chacune des étapes de la vie du contrat est retracée, de manière approfondie, à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence les plus récentes.


Après une introduction consacrée à la notion même d'obligation et à ses sources, l'auteur propose une théorie générale des contrats qui se divise en six parties :


* les notions générales relatives au contrat ;

* la conclusion du contrat ;

* les effets du contrat ;

* les sanctions de la méconnaissance des effets du contrat ;

* les effets du contrat entre parties et vis-à-vis des tiers ;

* la suspension, la modification et la fin du contrat.

Droit des obligations Tome 1 ; théorie générale du contrat (2e édition)

Le mandat

Dans l'attente de la réforme du droit des obligations, qui constituera le livre 5 du nouveau Code civil, l'auteur a jugé utile de remettre l'ouvrage sur le métier en proposant une troisième édition de ce précis. Depuis 2011, année de parution de la deuxième édition, la doctrine s'est notamment enrichie de nouveaux traités et manuels ainsi que de nombreuses thèses de doctorat. Par ailleurs, bon nombre de dispositions légales citées dans cette édition sont frappées d'obsolescence. Quant à la jurisprudence de la Cour de cassation, elle a plus que jamais rempli le rôle de complément de la législation, auquel l'invitaient les auteurs de l'ancien Code civil. Si de nombreux arrêts ont confirmé sa jurisprudence, d'autres ont été l'occasion, pour la Cour, d'opérer un revirement. La rédaction de certaines de ses décisions s'inspirent, à l'évidence, de solutions figurant dans le projet de réforme du droit des obligations. Après une introduction générale consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat aux différentes étapes de son existence. Six parties lui sont consacrées les notions générales relatives au contrat ; la conclusion du contrat envisagée d'un point de vue dynamique et statique ; les effets du contrat ; les sanctions de la méconnaissance par une partie des effets du contrat ; les principes de relativité des effets internes du contrat et d'opposabilité aux tiers de ses effets externes ; la suspension, la modification et la fin du contrat. Cet ouvrage se prolonge dans un second volume, paru en 2016, qui étudie les sources d'obligations extracontractuelles ainsi que le régime général des obligations.

Droit des obligations - Théorie générale du contrat Volume 1

Le contrat de vente est largement représenté à tous les niveaux de la vie contractuelle. Entre professionnels, sous des formes souvent complexes et marquées par une mutation et une internationalisation croissantes du monde des affaires. Entre particuliers, où sa présence traditionnellement importante se trouve encore renforcée par le développement des nouvelles méthodes de vente en ligne. Entre professionnels et particuliers enfin, où le droit de la vente a été marqué au fil des ans par les interventions successives d'un législateur soucieux de protéger les intérêts de la partie dite « faible ». Il s'agit d'une matière en perpétuelle évolution, sous l'impulsion croisée de la pratique, et des réponses toujours créatives que le droit des obligations contractuelles permet d'y apporter, et celle d'une réglementation qui se détermine de plus en plus à l'échelle européenne, et qui sera peut-être amenée, dans un avenir proche, à modifier certains principes fondamentaux du droit de la vente tels que nous le connaissons aujourd'hui. Cet ouvrage fait le point sur certains aspects de cette double évolution, en présentant les nouveaux textes européens que sont la directive européenne sur les droits des consommateurs et la proposition de règlement relatif à un droit européen commun de la vente, et en faisant le point sur les évolutions récentes du droit commun de la vente en matière de clauses exonératoires, de représentation, de conditions générales de ventes et de restitutions.

Le mandat (2e édition)

Résumé

Plus de livres de Patrick Wéry

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques