Italie 1998/1999. Edition 1999

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Pour un civiliste, il est usuel, voire banal, de rédiger des conventions ou des écritures testamentaires assorties d'une condition, ou d'un terme, suspensif ou résolutoire.
Il en va de même des options, qui peuvent d'ailleurs être conférées sous condition ou à terme, même de décès.
Les substitutions permettent, quant à elles, de modaliser des droits conventionnels ou légaux : on songe, par exemple, aux clauses d'accroissement ou de tontines, au droit de retour successoral, au rapport d'une donation et aux substitutions créées par la stipulation de residuo. On songe aussi aux facultés d'annulation, résolution ou résiliation de certaines opérations civiles.
Tous ces instruments juridiques peuvent donc s'avérer très opportuns, au plan civil, pour structurer et transmettre un patrimoine, via des donations, et plus largement, dans des perspectives successorales.
Toutefois, la fiscalité de ces techniques contrarie souvent les objectifs civils poursuivis, et peut s'avérer lourde pour le titulaire du patrimoine, ou ses héritiers.
L'ambition de cet ouvrage est de faire le point sur ces techniques, tant en droit civil qu'en droit fiscal, de manière à mieux appréhender les territoires communs et les lignes de rupture entre les raisonnements civils et fiscaux.
Les auteurs, tous spécialistes de ces matières, les analysent sous un angle pratique, successivement en droit civil et en droit fiscal.

L'option, la condition, le terme et la substitution

Homme et societe n°110 sciences sociales socialisme gde bret

Ciudad y comunidad civica en hispania (siglosii y iii despues de j. c.)

Cet agenda réunit les oeuvres de plus d'une dizaine d'aquarellistes. Ils livrent, chacun à leur manière, leur vision des régions de France et dressent un panorama des sites les plus emblématiques et les plus authentiques. Du littoral à l'intérieur des terres, ce tour de France invite le lecteur à une découverte artistique à travers le regard d'aquarellistes amoureux de leur pays. Semaine après semaine retrouvez des "pas à pas" afin de réaliser ses propres aquarelles.

Agenda la France à l'aquarelle

« J'arrive à la fin de ma lettre et crois-moi, je vais profiter de ce qui m'attend et en savourer chaque minute, chaque seconde, et vous laisser, toi, tes démons et ta conscience, si tu en as une [...]. Mon corps n'est pas à ta disposition. »
Manon Sainte-Rose-Franchine.

« Aujourd'hui je peux écrire cette honte et l'enterrer parce qu'un mot - harcèlement - est venu m'en décharger. J'ai commencé cette lettre en affirmant qu'il est bon parfois de ne pas oser. Mais quand il s'agit de la honte de soi, alors là, il faut y aller. Il faut se jeter sur les mots. »
Arnaud Cathrine.

Écrire une lettre que l'on n'a jamais osé ou pu écrire auparavant. Une lettre comme un espace de liberté, l'occasion d'exprimer ce qui s'est d'abord inscrit à l'intérieur de soi. Expérimenter le pouvoir libérateur des mots, ce que ceux-ci ouvrent comme possibles. Plus de 100 heures d'ateliers d'écriture menés auprès de 100 jeunes.

Un recueil épistolaire qui mêle voix adultes et voix adolescentes, 35 lettres sensibles et parfois bouleversantes.

Italie 1998/1999. Edition 1999

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