La modernisation des activités financières

L'internationalisation de l'activité bancaire et la construction de la Communauté européenne, qui est l'un des piliers de l'Union, bouleversent le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne. Ce dernier doit être nécessairement situé dans une double perspective, communautaire et internationale, ce qui conduit à faire une large place, dans la mesure du possible, aux directives communautaires, à la Convention de Rome sur la loi applicable aux obligations contractuelles ainsi qu'aux règles élaborées par la Chambre de commerce internationale.
Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les professionnels et la clientèle, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels.

Droit Bancaire. 4eme Edition

Droit bancaire

La réglementation applicable aux offres publiques a été refondue par le Conseil des marchés financiers et homologuée par arrêté du 5 novembre 1998.
Cet ouvrage vous apporte la première analyse de la réforme tant à la lumière de la jurisprudence que des décisions du CMF.
Il permet de répondre avec précision et fiabilité à des questions pratiques telles que :
• Comment réaliser vos opérations sans risquer le délit d'initié ?
• Quels sont les moyens de défense anti-OPA ?
• Qu'est-ce qu'une action de concert ?
• Dans quels cas une offre publique est-elle obligatoire ?
Rédigé par un universitaire et un praticien, cet ouvrage constitue un outil de travail opérationnel et fiable, indispensable aux banquiers, aux avocats, aux juristes des entreprises cotées ainsi qu'aux associations d'actionnaires.

Les Offres Publiques. Opa, Ope, Garantie De Cours, Retrait...

La question de la régulation bancaire et financière n'est pas récente. Elle a toutefois pris une ampleur nouvelle depuis la crise de septembre-octobre 2008, suivie peu de temps après par l'affaire Madoff et, en 2010-2011, par la crise de la dette souveraine. Ces événements ont affecté nombre de pays et ont conduit à revoir et à approfondir les règles applicables au secteur bancaire et financier, cela afin de préserver, dans un monde sans frontière, la sécurité et la stabilité des marchés, des acteurs et des Etats. La sécurité est l'un des thèmes majeurs de la régulation, mais il n'est pas le seul : l'intégrité en est un autre. De plus, en raison de la globalisation, la seule réponse nationale paraît insuffisante : une réponse européenne et internationale est absolument indispensable. Les acteurs de l'encadrement européen et international sont peu connus. Aussi est-il important d'y consacrer des développements - sont notamment étudiés les autorités européennes de surveillance et les "différents G", tel que le G 20 - même, les réponses apportées par les autorités européennes et internationales constituent l'essentiel de l'ouvrage, celui-ci mettant en lumière les textes européens ainsi que les travaux du Comité de Bâle, de l'OIVC, du GAFI, du Joint Forum et du Conseil de la stabilité financière.

Régulation bancaire et financière européenne et internationale

Yves Haubert, un ingénieur jurassien qui cherche un sens à sa vie, débarque au Cameroun pour travailler au sein d'une ONG. Il est rapidement soupçonné de chercher à mener des actions subversives contre le pouvoir en place. Lavé de ces accusations, il est ensuite arrêté par les gendarmes pour une histoire de trafic de stupéfiants. Il ne doit son salut qu'à l'intervention de l'attaché de sécurité intérieure auprès de l'ambassade de France et d'une avocate bamiléké. Le Français va enfin pouvoir rejoindre son poste, dans l'ouest du pays. Un certain Bishop, personnage aussi exalté que sanguinaire qui n'est pas sans rappeler le colonel Kurtz, héros d'Apocalypse New, ne va pas faciliter son installation...

Wahala

L'internationalisation de l'activité bancaire et la construction de l'Union européenne bouleversent le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne. Ce dernier doit être nécessairement situé dans une double perspective, communautaire et internationale, ce qui conduit à faire une large place, dans la mesure du possible, aux directives communautaires, à la Convention de Rome sur la loi applicable aux obligations contractuelles ainsi qu'aux règles élaborées par la Chambre de commerce internationale. Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les professionnels et la clientèle, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels.

Droit de l'entreprise présente en onze parties une synthèse des disciplines juridiques au programme des écoles de commerce et universités. Mise à jour par les auteurs, professeurs dans les plus grandes écoles de commerce et facultés, cette seizième édition intègre les législations, réglementations et jurisprudences les plus récentes. Ouvrage de référence, Droit de l'entreprise offre aux étudiants et aux professionnels une information pratique et accessible pour appréhender le monde des affaires et comprendre l'essentiel du droit.

Droit de l'entreprise - L'essentiel pour comprendre le droit

Les sources du droit sont, comme le droit et la société que celui-ci régit, en pleine mutation, que ce soit en France ou à l'étranger. La globalisation et l'européanisation sont assurément des facteurs déterminants de ce renouvellement, tout autant que l'accroissement de la technicité de la société qui a conduit à la mise en place d'autorités qui contribuent, d'une façon ou d'une autre, aux règles participant de l'ordonnancement juridique, que celles-ci relèvent de la bard law ou de la soft law. Ces changements, qui affectent toutes les branches du droit, sont mis en lumière par des spécialistes. Le coup de projecteur ainsi donné permet de mettre à jour de nouveaux acteurs, tels que les autorités administratives ainsi que des sources parallèles, dont l'importance est croissante, même si celles-ci ne font pas disparaître les sources traditionnelles que sont la loi et le juge. Le droit comparé et l'histoire contribuent à l'enrichissement de la réflexion sur les sources du droit.

La modernisation des activités financières

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