Les groupes de sociétés

Publié par Ellipses, le 08 juin 1998

125 pages

Résumé

Alors que les groupes de société constituent une réalité d'un poids économique incontestable, le droit français ne les aborde, paradoxalement, qu'à travers quelques règles éparses et parcellaires. Il n'existe pas de statut des groupes de sociétés en droit français, les groupes n'ont pas la personnalité morale et la notion même de groupe reste floue et multiforme. Seuls quelques textes ponctuels témoignent, dans leur domaine respectif, de l'approche plurale du phénomène. Faut-il déplorer cet état de fait ou, au contraire, se féliciter de la souplesse qu'il autorise ? Un droit des groupes est-il nécessaire et même souhaitable ? Cet ouvrage met en évidence, à travers les diverses solutions retenues en droit positif, les avantages et les limites d'un tel système. Envisagé dans tous ses aspects, le groupe aborde de multiples domaines. S'il n'est pas (encore ?) un sujet de droit, le groupe est sans nul doute un riche sujet de réflexion.

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