Annuaire de droit maritime et océanique - Tome 30/2012
Droits Maritimes. Tome 3, Exploitation Et Protection De L'Ocean
Patrick Chaumette
PPatrick Chaumette
JJean-Pierre Beurier
JJean-Pierre Beurier
GGwénaèle Proutière-Maulion
GGwénaèle Proutière-Maulion
Publié par Juris-Service, le 24 septembre 1998
310 pages
Résumé
Droits maritimes regroupe en 3 tomes l'étude des régimes juridiques des différentes disciplines du droit et de la mer. Cette approche transversale correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique et vise à doter les étudiants, les juristes, les gens de mer, les professionnels du littoral. Le tome I " mer, navire et marins " porte sur l'histoire des sources du droit maritime, sur le droit de la mer, le droit des transports maritimes, des marins et de leur navire. Le tome II " littoral et ports " porte sur la planification, la gestion et la conservation du littoral ainsi que sur les sources du droit portuaire les régimes d'administration et de gestion des ports, d'utilisation des ouvrages enfin sur la manutention et la fiscalité portuaire. Le tome III " exploitation et protection de l'océan " porte sur le droit international, communautaire et national des pêches maritimes et de l'aquaculture, sur le droit de l'extraction des ressources minérales et fossiles du sous-sol océanique et sur le droit de la protection de l'environnement marin. Enfin une conclusion générale aborde l'évolution de ces droits maritimes à l'aube du XXIè siècle.
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